AVIS PUBLICS
Tous les avis publics émis par le Greffe se trouvent dans cette section.
Conseil d’agglomération : Ordre du jour de la séance ordinaire du 22 septembre 2020
Conseil municipal : Ordre du jour modifié de la séance ordinaire du 22 septembre 2020
Consultation écrite et assemblée publique – Premier projet de résolution 2020-U59-5-1
Consultation écrite et assemblée publique – Premier projet de règlement 2020-U53-83
Dépôt à la Ville et à l’agglomération de Sainte-Agathe-des-Monts du sommaire du rôle d’évaluation foncière en vigueur pour le troisième exercice financier du rôle triennal 2019-2020-2021
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