CONSEIL MUNICIPAL – DOCUMENTS POUR CONSULTATION
23 avril 2024 - Ville
Ordres du jour - Séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 23 avril 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 23 avril 2024 à 19 heures (MODIFIÉ)
Règlements
2024-M-347-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2022-M-347 établissant un programme d'aide à certaines entreprises sous forme de crédit de taxes
Règlement
2024-M-351-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Règlement
2024-M-352-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-352 relatif à la démolition d’immeubles
Projet de règlement
2024-M-377 - Règlement établissant un programme d’aide aux entreprises afin de favoriser l’économie locale et le développement durable
Règlement
2024-M-380 - Règlement concernant le programme d’aide financière visant à favoriser la construction et la rénovation de logements locatifs servant à des fins résidentielles
Règlement
2024-U57-2 - Règlement modifiant le règlement sur les dérogations mineures numéro 2009-U57 - Modifications générales
Projet de règlement
2024-U58-9 - Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2009-U58 - Modifications générales
Règlement
2024-U53-99 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – Modification des limites des zones Vc-321, Hb-320 et Ha-270 et réduction de la densité par la modification de la vocation, des usages et constructions autorisés et dimensions minimales des terrains dans certaines zones situées en périphérie du lac des Sables
Règlement
PPCMOI
2024-U59-30 - PPCMOI - 121, rue Mont-Blanc
Résolution
2024-U59-31 - PPCMOI - 130, rue Mont-Blanc
Résolution
2024-U59-32 - PPCMOI - 135-235, rue de la Sablière
Second projet
Formulaire
2024-U59-33 - PPCMOI - rue Madeleine
Premier projet
9 avril 2024 - Ville
Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 9 avril 2024, 18 heures
Règlements
2024-U53-99 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – Modification des limites des zones Vc-321, Hb-320 et Ha-270 et réduction de la densité par la modification de la vocation, des usages et constructions autorisés et dimensions minimales des terrains dans certaines zones situées en périphérie du lac des Sables
Second projet de règlement
Formulaire
PPCMOI
19 mars 2024 - Ville
Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 19 mars 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 19 mars 2024 à 19 heures (FINAL)
Règlements
2024-M-347-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2022-M-347 établissant un programme d'aide à certaines entreprises sous forme de crédit de taxes
Projet de règlement
2024-M-351-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Projet de règlement
2024-M-377 - Règlement établissant un programme d'aide aux entreprises afin de favoriser l'économie locale et le développement durable
Projet de règlement
2024-M-380 - Règlement concernant le programme d'aide financière visant à favoriser la construction et la rénovation de logements locatifs servant à des fins résidentielles
Projet de règlement
2024-U58-9 - Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2009-U58 – Modifications générales
Second projet de règlement
Réception des demandes écrites - Formulaire d'enregistrement
2024-U53-99 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – Modification des limites des zones Vc-321, Hb-320 et Ha-270 et réduction de la densité par la modification de la vocation, des usages et constructions autorisés et dimensions minimales des terrains dans certaines zones situées en périphérie du lac des Sables
Premier projet de règlement
Présentation
PPCMOI
2024-U59-30 - PPCMOI - 121, rue Mont-Blanc
Second projet
Réception des demandes écrites - Formulaire d'enregistrement
2024-U59-31 - PPCMOI - 130, rue Mont-Blanc
Second projet
Réception des demandes écrites - Formulaire d'enregistrement
2024-U59-32 - PPCMOI - 135-235, rue de la Sablière
Premier projet
Présentation
12 mars 2024 - Agglomération
Ordres du jour - Séance du conseil d'agglomération
Séance extraordinaire, le 12 mars 2024, à 18 heures
27 février 2024 - Ville
Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 27 février 2024, 18 heures
Règlements
2024-EM-378 – Dépense et emprunt – Mise à niveau des équipements CVCA du garage municipal
Règlement
2024-EM-379– Dépense et emprunt – Mise à niveau des équipements CVCA de l’usine d’épuration
Règlement
20 février 2024 - Ville
Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 20 février 2024, 19 heures
Séance ordinaire du 20 février 2024, 19 heures (FINAL)
Règlements
2024-EM-299-1 – Règlement pour effectuer des travaux d’infrastructures – Programme TECQ 2019-2024 – Augmentation de la dépense et de l’emprunt
Règlement
2024-EM-319-1 – Règlement pour la mise aux normes de la station de pompage Saint-Venant – Augmentation de la dépense et de l’emprunt
Règlement
2024-M-371-1 – Règlement sur la tarification des services municipaux – Modifications
Règlement
2024-EM-374 – Règlement pour la mise à niveau de la conduite de refoulement Byette – Dépense et emprunt
Règlement
2024-EM-376– Règlement pour des travaux de pavage de l’impasse de l’Érablière et de l’impasse des Cerfs – Dépense et emprunt
Règlement
2024-EM-378 – Dépense et emprunt – Mise à niveau des équipements CVCA du garage municipal
Projet de règlement
2024-EM-379– Dépense et emprunt – Mise à niveau des équipements CVCA de l’usine d’épuration
Projet de règlement
2024-U51-14 – Règlement sur l’application et l’administration des règlements d’urbanismes – Modifications générales
Règlement
2024-U53-99 - Règlement modifiant des limites de zones Vc-321, Hb-320 et Ha-270 – Réduction de la densité des terrains - Zones en périphérie du lac des Sables
Avis de motion
Plan global des zones
2024-U58-9 – Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels
Projet de règlement
Présentation de l'assemblée publique de consultation, 14 mars 2024, 18 heures
Résolutions - PPCMOI
2024-U59-30 - PPCMOI - 121, rue Mont-Blanc
Premier projet de résolution
Présentation de l'assemblée publique de consultation, 14 mars 2024, 18 heures
2024-U59-31 - PPCMOI - 130, rue Mont-Blanc
Premier projet de résolution
Présentation de l'assemblée publique de consultation, 14 mars 2024, 18 heures
23 janvier 2024 - Ville
Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 23 janvier 2024, 19 heures
Séance ordinaire du 23 janvier 2024, 19 heures (FINAL)
Règlements
2024-EM-299-1 – Règlement pour effectuer des travaux d’infrastructures – Programme TECQ 2019-2024 – Augmentation de la dépense et de l’emprunt
Projet de règlement
2024-EM-319-1 – Règlement pour la mise aux normes de la station de pompage Saint-Venant – Augmentation de la dépense et de l’emprunt
Projet de règlement
2024-M-371-1 – Règlement sur la tarification des services municipaux – Modifications
Projet de règlement
2024-EM-374 – Règlement pour la mise à niveau de la conduite de refoulement Byette – Dépense et emprunt
Projet de règlement
2024-EM-375 – Règlement pour des travaux de pavage de l’impasse des Biches – Dépense et emprunt
Projet de règlement
2024-EM-376 – Règlement pour des travaux de pavage de l’impasse de l’Érablière et de l’impasse des Cerfs – Dépense et emprunt
Projet de règlement
2024-U51-14 – Règlement sur l’application et l’administration des règlements d’urbanismes – Modifications générales
Projet de règlement
Résolutions - PPCMOI
2023-U59-27 - PPCMOI - Usage communautaire
Résolution
2023-U59-28 - PPCMOI - 6, rue Notre-Dame
Second projet de résolution
Formulaire d'enregistrement
2023-U59-29 - PPCMOI - Lot 6 507 278 du cadastre du Québec (chemin Sainte-Lucie)
Second projet de résolution
Formulaire d'enregistrement
19 décembre 2023 - Ville
Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 19 décembre 2023, 19 heures
Séance ordinaire du 19 décembre 2023, 19 heures
Séance ordinaire du 19 décembre 2023 (FINAL), 19 heures
Règlements
2023-EM-316-2 - Emprunt et dépense - Piste cyclable et bouclage d'aqueduc - Chemin de la Rivière
Règlement
2023-M-366 - Imposition d’une contribution destinée à financer tout ou partie de dépenses liées à l’ajout, l’agrandissement ou la modification d’infrastructures ou d’équipements municipaux
Règlement
2023-M-367 - Utilisation de l'eau potable
Règlement
2023-M-368 - Distribution d’objets à usage unique
Règlement
2023-M-369 - Aide financière de plus de 1 % des crédits prévus pour les dépenses de fonctionnement dans les budgets annuels de la Ville en lien avec le règlement numéro 2023-M-365
Règlement
2023-M-370 – Droits sur les mutations immobilières
Règlement
2023-EM-373 - Emprunt et dépense - Mise à niveau de la station de pompage Tour-du-Lac
Règlement
2024-M-317-3 - Modification - Tarification lac des Sables
Règlement
2024-M-371 - Tarification des services municipaux
Règlement
2024-M-372 – Taux de taxation pour la Ville – 2024
Règlement
Résolutions - PPCMOI
2023-U59-27 - PPCMOI - Usage communautaire
Formulaire d'enregistrement
2023-U59-28 - PPCMOI - 6, rue Notre-Dame
Premier projet de résolution
Présentation pour l'assemblée de consultation
2023-U59-29 - PPCMOI - Lot 6 507 278 du cadastre du Québec (chemin Sainte-Lucie)
Premier projet de résolution
Présentation pour l'assemblée de consultation
19 décembre 2023 - Agglomération
Ordres du jour
Séance extraordinaire du 19 décembre 2023, 19 heures
Séance ordinaire du 19 décembre 2023, 19 heures
Règlements
2023-AGEM-059-1 – Augmentation de l’emprunt et de la dépense – Centre sportif Damien-Hétu
Règlement
2024-AG-062 - Taux de taxation pour l’agglomération – 2024
Règlement
12 décembre 2023 - Ville
Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 12 décembre 2023
Séance ordinaire du 12 décembre 2023 (FINAL)
Règlements
2023-EM-316-2 - Emprunt et dépense - Piste cyclable et bouclage d'aqueduc - Chemin de la Rivière
Projet de règlement
2023-M-367 - Utilisation de l'eau potable
Projet de règlement
2023-M-368 - Distribution d’objets à usage unique
Projet de règlement
2023-M-369 - Aide financière de plus de 1 % des crédits prévus pour les dépenses de fonctionnement dans les budgets annuels de la Ville en lien avec le règlement numéro 2023-M-365
Projet de règlement
2023-M-370 – Droits sur les mutations immobilières
Projet de règlement
2023-EM-373 - Emprunt et dépense - Mise à niveau de la station de pompage Tour-du-Lac
Projet de règlement
2024-M-317-3 - Modification - Tarification lac des Sables
Projet de règlement
2024-M-371 - Tarification des services municipaux
Projet de règlement
2024-M-372 – Taux de taxation pour la Ville – 2024
Projet de règlement
12 décembre 2023 - Agglomération
Ordres du jour
Séance ordinaire du 12 décembre 2023
Séance ordinaire du 12 décembre 2023 (FINAL)
Règlements
2023-AGEM-059-1 – Augmentation de l’emprunt et de la dépense – Centre sportif Damien-Hétu
Projet de règlement
2024-AG-062 - Taux de taxation pour l’agglomération – 2024
Projet de règlement
5 décembre 2023 - Ville
Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 5 décembre 2023
Règlements
2023-M-365 - Programme d'aide financière - Construction et rénovation de logements locations résidentiels
Règlement
2023-M-366 - Imposition d’une contribution destinée à financer tout ou partie de dépenses liées à l’ajout, l’agrandissement ou la modification d’infrastructures ou d’équipements municipaux
Projet de règlement
24 octobre 2023 - Ville
Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 24 octobre 2023
Séance ordinaire du 24 octobre 2023 (MODIFIÉ)
Règlements
2023-EM-345-1 - Emprunt - Théâtre Le Patriote
Règlement 2023-EM-345-1
2023-M-364 - Réserve Financière - Théâtre Le Patriote
Règlement 2023-M-364
2023-U53-96 - Modification de l'usage de la zone In-816 et modifications de la localisation des appareils de climatisation, génératrices et thermopompes
Règlement 2023-U53-96
2023-U53-97 - Modifications et création de la zone Hb-624
Second projet de règlement
Processus référendaire (2e étape) – Réception de demandes écrites
Formulaire - Processus référendaire
2023-U53-98 - Modifications à la zone Vc-306
Premier projet de règlement
Présentation du premier projet de règlement
Zones concernées
2023-U56-11 - Modifications des conditions d'approbation particulières - PIIA
Règlement 2023-U56-11
2023-U59-23 - PPCMOI - 160, rue Demontigny
Résolution adoptée
2023-U59-25 - PPCMOI - 4648, chemin Daoust
Résolution adoptée
2023-U59-26 - PPCMOI - Norbert Morin
Premier projet de résolution
17 octobre 2023 - Ville
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance extraordinaire du 17 octobre 2023
Projet de règlement 2023-M-345-1 - Dépenses en immobilisation et emprunt de 2 000 000 $ - Augmentation de 445 000 $ - Travaux au Théâtre Le Patriote
Projet de règlement 2023-M-364 – Réserve financière pour l’entretien du Théâtre Le Patriote et bâtiment administratif
Règlement 2023-M-362 - Imposition d’une contribution destinée à financer tout ou partie de dépenses liées à l’ajout, l’agrandissement ou la modification d’infrastructures ou d’équipements municipaux
17 octobre 2023 - Agglomération
26 septembre 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 26 septembre 2023 (MODIFIÉ)
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 26 septembre 2023
Projet de règlement 2023-M-362 - Imposition d'une contribution destinée à financer tout ou partie de dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux
Premier projet de règlement numéro 2023-U53-97 modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – Modification au plan de zonage et grille des usages et des normes pour la zone Hb-624*
*Présentation - Premier projet de règlement 2023-U53-97
*Zones Ha-600 et Ha-614
Projet de Règlement numéro 2023-U56-11 modifiant le règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 2009-U56 – Modification des conditions d'approbation particulières
Second projet de règlement – 2023-U53-96 – Modification de l’usage zone In-816 et localisation appareil de climatisation, génératrice et thermopompe
*Processus référendaire – 2e étape – Demande de participation – Second projet de règlement – 2023-U53-96
*Formulaire – Processus référendaire – Règlement 2023-U53-96
Second projet de résolution 2023-U59-23 – PPCMOI - 160, rue Demontigny - Nouvelle construction unifamiliale de 24 unités de logement - Zone Hc-125*
*Processus référendaire – 2e étape – Demande de participation – Second projet de résolution 2023-U59-23 – PPCMOI - 160, rue Demontigny
*Formulaire – Processus référendaire - Résolution 2023-U59-23
Second projet de résolution 2023-U59-25 – PPCMOI - 4648, chemin Daoust - Usage de centre de zoothérapie et d'écogîte – Domaine Taïga – Vc-925*
*Processus référendaire – 2e étape – Demande de participation – Second projet de résolution 2023-U59-25 – PPCMOI - 4648, chemin Daoust
*Formulaire – Processus référendaire - Résolution 2023-U59-25
Résolution 2023-U59-21 - PPCMOI - Lot projeté 6 424 260 - Nouvelle construction - Vocation mixte industrielle et commerciale isolée – Ca-717
Résolution 2023-U59-22 - PPCMOI - 120, rue du Mont-Blanc - Renouvellement d'un usage de résidence de tourisme – Ha-605
Résolution 2023-U59-24 - PPCMOI - 4420, chemin Daoust - Usage de résidence de tourisme – Vc-925
12 septembre 2023
29 août 2023 - Agglomération
29 août 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 29 août 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 29 août 2023 (modifié)
Projet de règlement numéro 2023-EM-363 – Décrétant une dépense et un emprunt de 849 000 $ - Aménagement du 1 -5, rue Principale
Règlement numéro 2023-M-348-3 – Tarification des services municipaux
Premier projet de règlement numéro 2023-U53-96 – Modification de l’usage zone In-816 et localisation appareil de climatisation, génératrice*
*Présentation – Projet de règlement 2023-U53-96
* Zone – Projet de règlement 2023-U53-96
Premier projet de résolution 2023-U59-23 (PPCMOI – Immeuble au 160, rue Demontigny - Nouvelle construction unifamiliale de 24 unités de logement - Zone Hc-125)*
* Présentation – 2023-U59-23 – 160, rue Demontigny
* Zone – 2023-U59-23 – 160, rue Demontigny
Premier projet de résolution 2023-U59-25 (PPCMOI – Immeuble au 4648, chemin Daoust - Usage de centre de zoothérapie et d'écogite – Domaine Taïga – Vc-925)*
* Présentation – 2023-U59-25 – 4648, chemin Daoust
* Zone – 2023-U59-25 – 4648, chemin Daoust
Deuxième projet de résolution 2023-U59-21 (PPCMOI – Immeuble - Lot projeté 6 424 260 - Nouvelle construction - Vocation mixte industrielle et commerciale isolée - Ca-717)
Deuxième projet de résolution 2023-U59-22 (PPCMOI – Immeuble au 120, rue du Mont-Blanc - Renouvellement d'un usage de résidence de tourisme – Ha-605)
Deuxième projet de résolution 2023-U59-24 (PPCMOI – Immeuble au 4420, chemin Daoust - Usage de résidence de tourisme – Vc-925)
22 août 2023
18 juillet 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 18 juillet 2023
Règlement – 2023-U53-95 – Règlement de zonage
Règlement - 2023-M-311-1 – Concernant le contrôle des animaux
Règlement - 2023-M-313-1 – Création d’une réserve financière pour l’entretien du Théâtre Le Patriote
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 18 juillet 2023 (modifié)
Premier projet de résolution 2023-U59-21 (PPCMOI – Immeuble - Lot projeté 6 424 260 - Nouvelle construction - Vocation mixte industrielle et commerciale isolée - Ca-717)*
*Présentation – 2023-U59-21 - PPCMOI – Lot 6 424 260
*Zones – 2023-U59-21 - PPCMOI – Lot 6 424 260
Premier projet de résolution 2023-U59-22 (PPCMOI – Immeuble au 120, rue du Mont-Blanc - Renouvellement d'un usage de résidence de tourisme – Ha-605)*
*Présentation – 2023-U59-22 - PPCMOI – 120, rue du Mont-Blanc
*Zones – 120, rue du Mont-Blanc
Premier projet de résolution 2023-U59-24 (PPCMOI – Immeuble au 4420, chemin Daoust - Usage de résidence de tourisme – Vc-925)*
*Présentation – 2023-U59-24 - PPCMOI – 4420, chemin Daoust
*Zones – 4420, chemin Daoust
4 juillet 2023
20 juin 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 20 juin 2023
Projet de règlement - Règlement numéro 2023-M-311-1 - Concernant le contrôle des animaux
Projet de règlement – Règlement numéro 2023-M-361 – Programme d’aide financière - Logements locatifs et logements locatifs abordables pour fins résidentielles
Règlement numéro 2023-EM-360 - Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 4 500 000 $
Second projet de règlement – 2023-U53-95 – Règlement de zonage*
*Processus référendaire – 2e étape – Demande de participation – Second projet de règlement – 2023-U53-95
*Formulaire – Processus référendaire – Règlement 2023-U53-95
6 juin 2023
23 mai 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 23 mai 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 23 mai 2023 (modifié)
Conseil d’agglomération: Ordre du jour de la séance ordinaire du 23 mai 2023
Règlement numéro 2023-M-348-2 – Tarification des services municipaux
Règlement numéro 2023-M-356 - Programme d’aide financière – Logements locatifs
Règlement numéro 2023-M-358 - Programme de valorisation commerciale
Règlement numéro 2023-M-359 - Programme de revitalisation
Premier projet de règlement - Règlement numéro 2023-U53-95 – Règlement sur le zonage*
*Présentation - Premier projet de règlement – 2023-U53-95
*Zones - Premier projet de règlement – 2023-U53-95
Projet de règlement numéro 2023-U51-13 - Application et administration des règlements d’urbanisme
Résolution 2023-U59-20 (PPCMOI – 6, rue Saint-Édouard)
9 mai 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance du 9 mai 2023
Projet de Règlement – Règlement numéro 2023-M-348-2 – Tarification des services municipaux
Projet de Règlement - Règlement numéro 2023-M-358 - Programme de valorisation commerciale
Projet de Règlement - Règlement numéro 2023-M-359 - Programme de revitalisation
Règlement 2023-M-357 – Exercice du droit de préemption
Processus référendaire – 2e étape – Demande de participation – Second projet de règlement – 2023-U59-20*
*Formulaire – Processus référendaire – Règlement 2023-U59-20
25 avril 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance extraordinaire du 25 avril 2023
Règlement 2023-EM-316-1 - Modifiant le règlement 2021-EM-316 - Aménagement piste cyclable protégée et bouclage d'aqueduc – Chemin de la Rivière
Règlement 2023-EM-355 - Dépense et emprunt de 6 447 000 $ - Ajout d'un réservoir d'eau potable - Rue Léonard
18 avril 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 18 avril 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 18 avril 2023 (modifié)
Règlement numéro 2023-U53-94 - Zone Hc-723 - Projet intégré d'habitations
Règlement numéro 2023-U59-19 – PPCMOI - Zones assujetties à une demande de projet particulier
Projet de règlement 2023-EM-316-1 - Modifiant le règlement 2021-EM-316 - Aménagement piste cyclable protégée et bouclage d'aqueduc – Chemin de la Rivière
Projet de règlement 2023-EM-355 - Dépense et emprunt de 6 447 000 $ - Ajout d'un réservoir d'eau potable - Rue Léonard
Projet de règlement 2023-M-357 - Exercice du droit de préemption
Règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Règlement numéro 2023-M-353 constituant un comité consultatif d'urbanisme
Premier projet de résolution 2023-U59-20 – PPCMOI – 6, rue Saint-Édouard*
*Présentation – 2023-U59-20 - PPCMOI – 6, rue Saint-Édouard
*Zones – 2023-U59-20 - PPCMOI – 6, rue Saint-Édouard
28 mars 2023 - Agglomération
28 mars 2023 - Ville
21 mars 2023 - Agglomération
21 mars 2023 - Ville
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 21 mars 2023
Conseil municipal : Ordre du jour modifié de la séance ordinaire du 21 mars 2023
Projet de règlement 2023-U59-19 – PPCMOI - Zones assujetties à une demande de projet particulier
Second projet de règlement numéro 2023-U53-94 - Zone Hc-723 - Projet intégré d'habitations
Processus référendaire – 2e étape – Demande de participation – Second projet de règlement – 2023-U53-94*
*Formulaire – Processus référendaire – Règlement 2023-U53-94
Projet de règlement 2023-M-351 - Jeux libres
Projet de règlement 2023-M-353 – Comité consultatif d’urbanisme (CCU)
Projet de règlement 2023-EM-354 – Dépense et emprunt – Conduites pluviales rues Savard et Saint-Jacques
Règlement numéro 2023-M-317-2 - Modalités d’accès et protection de l’environnement du lac des Sables
Règlement numéro 2023-M-338-1 – Matières résiduelles
Règlement numéro 2023-M-348-1 – Tarification des services municipaux
Règlement numéro 2023-M-352 - Démolition d'immeubles
7 mars 2023 - Agglomération
7 mars 2023 - Ville
21 février 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance du 21 février 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance du 21 février 2023 (modifié)
Premier projet de règlement – 2023-U53-94 – Zone Hc-723 - Projet intégré d'habitations
Règlement numéro 2022-U53-93-1 – Règlement sur le zonage
Règlements numéros 2022-U53-93-2 à 62 (Ca-957 à Ha-814)*
Règlements numéros 2022-U53-93-63 à 116 (Hb-108 à Hm-933)*
Règlements numéros 2022-U53-93-117 à 158 (Ht-209 à Ru-987)*
Règlements numéros 2022-U53-93-159 à 205 (Va-805 à Vc-889)*
Règlements numéros 2022-U53-93-206 à 249 (Vc-906 à Cm-119)*
Règlement numéro 2022-U53-93-250 (Ct-504)*
Règlement numéro 2022-U53-93-251 (Cv-226)*
Règlement numéro 2022-U53-93-252 (Vc-411)*
*Résultats - Tenue du registre - Règlements numéros 2022-U53-93-2 à 2022-U53-93-252 (Hébergement touristique)
Projet de règlement - Règlement numéro 2023-M-317-2 - Modalités d’accès et la protection de l’environnement du lac des Sables
Projet de règlement - Règlement numéro 2022-M-338-1 - Matières résiduelles
Projet de Règlement - Règlement numéro 2023-M-348-1 - Tarification des services municipaux
Règlement numéro 2023-M-350 - Traitement des élus municipaux
Présentation – 2023-U53-94 - Zone Hc-723 - Projet intégré d'habitations*
*Zones – 2023-U53-94 - Zone Hc-723 - Projet intégré d'habitations
7 février 2023
24 janvier 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 24 janvier 2023
Conseil d’agglomération: Ordre du jour de la séance extraordinaire du 24 janvier 2023
Règlement numéro 2022-U53-92 – Règlement sur le zonage
Premier projet de règlement - 2022-U53-93 – Règlement sur le zonage*
*Présentation – Premier projet de règlement numéro 2022-U53-93
*Extrait plan zonage - Résidence principale - Premier projet de règlement numéro 2022-U53-93
*Extrait plan zonage - Résidence de tourisme - Premier projet de règlement numéro 2022-U53-93
Projet de règlement 2023-M-350 - Traitement des élus municipaux
Second projet de résolution 2022-U59-18 – PPCMOI*
*Formulaire - Processus référendaire – Second projet de résolution – 2022-U59-18
23 décembre 2022 - Ville
20 décembre 2022 - Ville
Conseil municipal: Ordre du jour de la séance ordinaire du 20 décembre 2022
Conseil municipal: Ordre du jour modifié de la séance ordinaire du 20 décembre 2022
Conseil municipal: Ordre du jour de la séance extraordinaire du 20 décembre 2022
Second projet de règlement numéro 2022-U53-92
Règlement 2022-M-346 – Fermeture des trottoirs
Règlement 2022-M-347 – Crédit de taxes industriel
Règlement 2023-M-348 – Tarification
Règlement 2023-M-349 – Taxation
20 décembre 2022 - Agglomération
Conseil d’agglomération: Ordre du jour de la séance ordinaire du 20 décembre 2022
Conseil d’agglomération: Ordre du jour modifié de la séance ordinaire du 20 décembre 2022
Conseil d’agglomération: Ordre du jour de la séance extraordinaire du 20 décembre 2022
Règlement numéro 2022-AGEM-059 - Dépense et emprunt - Rénovation et mise à jour du centre sportif
Règlement numéro 2023-AG-060 – Taxation
13 décembre 2022 - Ville
Projet de règlement - 2022-M-346 – Fermeture des trottoirs
Projet de règlement 2022-M-347 – Crédit de taxes industriel
Projet de règlement 2023-M-348 – Tarification
Projet de règlement 2023-M-349 – Taxation
Conseil municipal: Ordre du jour de la séance ordinaire du 13 décembre 2022
Second projet de résolution 2022-U59-16 – PPCMOI*
*Formulaire - Processus référendaire – Second projet de résolution – 2022-U59-16
Second projet de résolution 2022-U59-17 – PPCMOI*
*Formulaire - Processus référendaire – Second projet de résolution – 2022-U59-17
Premier projet de résolution 2022-U59-18 - PPCMOI - 123, montée Alouette*
*Présentation – 2022-U59-18 - PPCMOI – 123, montée Alouette
*Zones – 2022-U59-18 - PPCMOI – 123, montée Alouette
13 décembre 2022 - Agglomération
22 novembre 2022
Projet de règlement 2022-M-328-3 – Tarification
Projet de règlement 2022-M-342 – Nuisances
Projet de règlement 2022-M-343 - Paix et ordre
Projet de règlement 2022-M-344 – Circulation
Premier projet de règlement numéro 2022-U53-92 – Règlement sur le zonage*
*Présentation – Premier projet de règlement numéro 2022-U53-92
*Zones - Premier projet de règlement numéro 2022-U53-92
Premier projet de règlement numéro 2022-U58-8 – Règlement sur les usages conditionnels
Premier projet de résolution 2022-U59-16 - PPCMOI – Lot projeté 6 423 871 du cadastre du Québec*
*Présentation – 2022-U59-16 - PPCMOI – Lot projeté 6 423 871 du cadastre du Québec – Zone Ha-105
*Zones – 2022-U59-16 - PPCMOI – Lot projeté 6 423 871 du cadastre du Québec – Zone Ha-105
Premier projet de résolution 2022-U59-17 - PPCMOI – Lot projeté 5 582 006 du cadastre du Québec - Zone Ha 102*
*Présentation – 2022-U59-17 - PPCMOI – Lot projeté 5 582 006 du cadastre du Québec - Zone Ha 102
*Zones – 2022-U59-17 - PPCMOI – Lot projeté 5 582 006 du cadastre du Québec - Zone Ha 102
25 octobre 2022
Conseil municipal - Ordre du jour de la séance ordinaire du 25 octobre 2022
Projet de règlement - 2022-M-344 – Circulation
Projet de règlement - 2022-M-343 - Paix et ordre
Projet de règlement - 2022-M-342 – Nuisances
Projet de règlement - 2022-M-328-3 - Tarification des services municipaux
Règlement - 2022-U55-5 - Refoulement des eaux d'égout
27 septembre 2022
Conseil d’agglomération : Ordre du jour de la séance ordinaire du 27 septembre 2022
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 27 septembre 2022 (modifié)
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 27 septembre 2022
Règlement – 2022-M-340 - Protection dégât d'eau
Règlement – 2022-M-341 - Systèmes d'alarme
Règlement - 2022-EM-345 - Dépenses et emprunt - Théâtre le Patriote
Règlement – 2022-U53-91 - Poulaillers urbains et apiculture en milieu résidentiel
20 septembre 2022
30 août 2022
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance du 30 août 2022
Conseil municipal : Ordre du jour RÉVISÉ de la séance du 30 août 2022
Projet de règlement – 2022-U55-5 Refoulement des eaux d'égout
Projet de règlement – 2022-M-341 projet systèmes d'alarme
Projet de règlement – 2022-M-340 Projet protection dégât d'eau
Second projet de règlement – 2022-U53-91 Projet de poulaillers urbains et apiculture en milieu résidentiel*
*Processus référendaire – 2e étape – Demande de participation – Second projet de règlement – 2022-U53-91
*Formulaire – Processus référendaire – Règlement 2022-U53-91
25 juillet 2022
19 juillet 2022
Projet de règlement – 2022-M-328-2 - Tarification des services municipaux (annexe B)
Projet de règlement – 2022-EM-339 – Dépense et emprunt – Machineries pour déneigement
Premier projet de règlement – 2022-U53-91 – Poulaillers urbains et apiculture en milieu urbain*
*Présentation - Premier projet de règlement - 2022-U53-91
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance du 19 juillet 2022 (FINAL)
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance du 19 juillet 2022
21 juin 2022
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 21 juin 2022 (FINAL)
Conseil d’agglomération : Ordre du jour de la séance ordinaire du 21 juin 2022 (FINAL)
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 21 juin 2022
Conseil d’agglomération : Ordre du jour de la séance ordinaire du 21 juin 2022
24 mai 2022
10 mai 2022
Projet de règlement – 2022-M-328-1 – Tarification des services municipaux (annexe B)
Règlement – 2022-EM-336 – Dépense et emprunt – Conduite pluviale sous Notre-Dame et Saint-Jacques
Règlement – 2022-EM-337 – Dépense et emprunt – Système d’éclairage – Plage Major
Conseil municipal: Ordre du jour de la séance ordinaire du 10 mai 2022 (Final)
Conseil municipal: Ordre du jour de la séance ordinaire du 10 mai 2022
Conseil d’agglomération: Ordre du jour de la séance ordinaire du 10 mai 2022
26 avril 2022
Projet de règlement – 2022-EM-336 – Dépense et emprunt – Conduite pluviale sous Notre-Dame et Saint-Jacques
Projet de règlement – 2022-EM-337 – Dépense et emprunt – Système d’éclairage – Plage Major
Projet de règlement – 2022-M-338 – Gestion des matières résiduelles
Règlement – 2022-M-334 -Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux
Règlement – 2022-U53-90 – Plans de zonages et grilles – Zones Ha-599 et Hc-723 – Normes pour bornes de recharge pour voitures électriques
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 26 avril 2022 (final)
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 26 avril 2022 (modifié)
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 26 avril 2022
12 avril 2022
Projet de règlement – 2022-M-334 -Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux
Second projet de règlement – 2022-U53-90 – Plans de zonages et grilles – Zones Ha-599 et Hc-723 – Normes pour bornes de recharge pour voitures électriques*
*Formulaire – Processus référendaire – Règlement 2022-U53-90
Règlement – 2022-U55-4 – Prélèvement des eaux et protection – Garde-corps extérieurs – Approvisionnement en eau potable des bâtiments habités
Règlement - 2022-AGEM-058 – Dépense et emprunt – Réfection de deux bornes sèches
Règlement – 2022-M-332 – Délégation de pouvoirs et règles de contrôle et de suivi budgétaires
Règlement - 2022-EM-335 – Dépense et emprunt – Réfection complète de la rue Dazé
Conseil municipal: Ordre du jour de la séance extraordinaire du 12 avril 2022
Conseil d’agglomération: Ordre du jour de la séance extraordinaire du 12 avril 2022
22 mars 2022
Projet de règlement - 2022-AGEM-058 – Dépense et emprunt – Réfection de deux bornes sèches
Premier projet de règlement – 2022-U53-90 – Plans de zonages et grilles – Zones Ha-599 et Hc-723 – Normes pour bornes de recharge pour voitures électriques*
*Présentation - Premier projet de règlement - 2022-U53-90
*Zones - Premier projet de règlement - 2022-U53-90
Projet de règlement – 2022-U55-4 – Prélèvement des eaux et protection – Garde-corps extérieurs – Approvisionnement en eau potable des bâtiments habités*
*Présentation - Projet de règlement - 2022-U55-4
Projet de règlement – 2022-M-332 – Délégation de pouvoirs et règles de contrôle et de suivi budgétaires
Projet de règlement - 2022-EM-335 – Dépense et emprunt – Réfection complète de la rue Dazé
Règlement – 2022-M-331 - Programme de revitalisation - construction de nouveaux bâtiments d'habitation - Centre-ville et périphérie
Résolution 2022-U59-15 (PPCMOI – Lots 5 747 155 et 5 747 381)
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance du 22 mars 2022 (FINAL)
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance du 22 mars 2022 (modifié)
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance du 22 mars 2022
22 février 2022
Premier projet de résolution 2022-U59-15 (PPCMOI – Lots 5 747 155 et 5 747 381)*
*Zones – PPCMOI – Lots 5 747 155 et 5 747 381
Règlement 2022-M-330 - Code de déontologie des élu(e)s
Projet de règlement – 2022-M-331 - Programme de revitalisation - construction de nouveaux bâtiments d'habitation - Centre-ville et périphérie
Conseil municipal: Ordre du jour de la séance ordinaire du 22 février 2022 (modifié)
Conseil municipal: Ordre du jour de la séance ordinaire du 22 février 2022
Conseil d’agglomération: Ordre du jour de la séance extraordinaire du 22 février 2022
8 février 2022
21 décembre 2021 (Ville)
Règlement - 2022-M-317-1 - Accès au lac des Sables
Règlement - 2021-EM-326 - Dépense et emprunt - Système d'éclairage parc Pierre-Fournelle*
*Procédure d’enregistrement – Personnes habiles à voter – Règlement 2021-EM-326
*Formulaire – Réception de demandes écrites – Règlement 2021-EM-326
*Certificat – Procédure d’enregistrement – Personnes habiles à voter – Règlement 2021-EM-326
Règlement - 2022-M-327 - Taux de taxation des taxes foncières Ville – 2022
Règlement - 2022-M-328 - Tarification des services municipaux
Projet de règlement – 2021-M-329 – Entente sur les travaux municipaux
21 décembre 2021 (Agglomération)
17 décembre 2021 (Ordinaire - Ville)
Projet de règlement - 2022-M-317-1 - Accès au lac des Sables
Projet de règlement - 2021-EM-326 - Dépense et emprunt - Système d'éclairage parc Pierre-Fournelle
Projet de règlement - 2022-M-327 - Taux de taxation des taxes foncières Ville – 2022
Projet de règlement - 2022-M-328 - Tarification des services municipaux
17 décembre 2021 (Ordinaire - Agglomération)
17 décembre 2021 (Extraordinaire - Ville et Agglomération)
5 octobre 2021 (Ville et Agglomération)
Règlement – 2021-EM-322 – Dépense et emprunt de 449 000 $ – Travaux de pavage – montée des Samares*
*Formulaire – Réception de demandes écrites – Dépense et emprunt de 449 000 $ – Travaux de pavage – montée des Samares
Certificat – Procédure d’enregistrement – Personnes habiles à voter – Règlement 2021-EM-322
21 septembre 2021
Règlement – 2021-U53-89 – Règlement de zonage 2009-U53 – Zone Hc-327
Résolution 2021-U59-14 (PPCMOI – 491, Léonard)
Projet de règlement – 2021-EM-322 – Dépense et emprunt de 449 000 $ – Travaux de pavage – montée des Samares
Projet de règlement – 2021-EM-323 – Dépense et emprunt de 98 000 $ – Travaux de pavage – impasse des Biches
Projet de règlement – 2021-EM-324 – Dépense et emprunt de 144 000 $ – Travaux de pavage – impasse des Cerfs
Projet de règlement – 2021-EM-325 – Dépense et emprunt de 213 000 $ – Travaux de pavage – impasse de l’Érablière
31 août 2021
Résolution 2021-U59-10 (PPCMOI – 25, Saint-Moritz)
Résolution 2021-U59-11 (PPCMOI – 130, rue Diana)
Résolution 2021-U59-12 (PPCMOI – 831, rue des Bouleaux)
Résolution 2021-U59-13 (PPCMOI – Lot projeté 6 423 993)
Second projet de résolution 2021-U59-14 (PPCMOI – 491, Léonard)*
*Formulaire - Processus référendaire – Second projet de résolution - 2021-U59-14
Règlement - 2021-U51-12 - Application et l'administration des règlements d'urbanisme - Certificat d'autorisation
Règlement – 2021-SQ-39-14 – Nuisances
Règlement – 2021-EM-318 – Dépense et emprunt de 1 936 000 $ - Reconfiguration circulation et réseaux aqueduc et égouts – Secteur Polyvalente des Monts*
*Formulaire – Réception de demandes écrites – Règlement 2021-EM-318 - Reconfiguration circulation et réseaux aqueduc et égouts – Secteur Polyvalente des Monts
Règlement – 2021-EM-319 – Dépense et emprunt de 3 356 000 $ - Station de pompage Saint-Venant*
*Formulaire – Réception de demandes écrites – Règlement 2021-EM-319 – Station de pompage Saint-Venant
Règlement – 2021-EM-320 – Dépense et emprunt de 850 000 $ - Dépenses en immobilisation*
*Formulaire – Réception de demandes écrites – Règlement 2021-EM-320 – Dépenses en immobilisation
Projet de règlement – 2021-M-321 – Délégation de pouvoirs, règles de contrôle, suivis budgétaires
Second projet de règlement - 2021-U53-89 - Règlement de zonage 2009-U53 – Zone Hc-327*
*Formulaire - Processus référendaire – Règlement 2021-U53-89
20 juillet 2021
Second projet de résolution 2021-U59-10 (PPCMOI – 25, Saint-Moritz)*
*Formulaire - Processus référendaire – Second projet de résolution 2021-U59-10 (PPCMOI – 25, Saint-Moritz)
Second projet de résolution 2021-U59-11 (PPCMOI – 130, rue Diana)*
*Formulaire - Processus référendaire – Second projet de résolution 2021-U59-11 (PPCMOI – 130, rue Diana)
Second projet de résolution 2021-U59-12 (PPCMOI – 831, rue des Bouleaux)*
*Formulaire - Processus référendaire – Second projet de résolution 2021-U59-12 (PPCMOI – 831, rue des Bouleaux)
Second projet de résolution 2021-U59-13 (PPCMOI – Lot projeté 6 423 993)*
*Formulaire - Processus référendaire – Second projet de résolution 2021-U59-13 (PPCMOI – Lot projeté 6 423 993)
Premier projet de résolution 2021-U59-14 (PPCMOI – 491, Léonard)*
*Présentation – PPCMOI – 491, Léonard
*Zones – PPCMOI – 491, Léonard
Projet de règlement – 2021-EM-318 – Dépense et emprunt de 1 936 000 $ - Reconfiguration circulation et réseaux aqueduc et égouts – Secteur Polyvalente des Monts
Projet de règlement – 2021-EM-319 – Dépense et emprunt de 3 356 000 $ - Station de pompage Saint-Venant
Projet de règlement – 2021-EM-320 – Dépense et emprunt de 850 000 $ - Dépenses en immobilisation
Projet de règlement – 2021-SQ-39-14 – Nuisances
Règlement - 2021-U53-87 - Règlement de zonage 2009-U53
Règlement - 2021-U53-88 - Règlement de zonage 2009-U53
Premier projet de règlement - 2021-U53-89 - Règlement de zonage 2009-U53 – Zone Hc-327*
*Présentation – Premier projet de règlement – 2021-U53-89
*Zones – Premier projet de règlement – 2021-U53-89
15 juin 2021
Règlement - 2021-M-276-1 - Gestion contractuelle de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts
Règlement - 2021-EM-316 - Dépense et emprunt de 1 359 000 $ - Aménagement piste cyclable protégée et bouclage d'aqueduc - chemin de la Rivière*
*Formulaire - Processus référendaire – Règlement 2021-EM-316
Règlement - 2021-M-317 - Modalités d'accès et protection de l'environnement du lac des Sables
Règlement - 2021-U50-9 - Règlement de plan d'urbanisme 2009-U50
Second projet de règlement - 2021-U53-87 - Règlement de zonage 2009-U53*
*Formulaire - Processus référendaire (2e étape) – Réception de demandes écrites – Règlement 2021-U53-87
Second projet de règlement - 2021-U53-88 - Règlement de zonage 2009-U53*
*Formulaire - Processus référendaire (2e étape) – Réception de demandes écrites – Règlement 2021-U53-88
Règlement - 2021-U55-3 - Règlement de construction 2009-U55
Règlement - 2021-U56-10 - Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 2009-U56
1er juin 2021
Premier projet de résolution 2021-U59-10 (PPCMOI – 25, Saint-Moritz)*
*Présentation – PPCMOI – 25, Saint-Moritz
*Zones – PPCMOI – 25, Saint-Moritz
Premier projet de résolution 2021-U59-11 (PPCMOI – 130, rue Diana)*
*Présentation – PPCMOI – 130, rue Diana
*Zones – PPCMOI – 130, rue Diana
Premier projet de résolution 2021-U59-12 (PPCMOI – 831, rue des Bouleaux)*
*Présentation – PPCMOI – 831, rue des Bouleaux
*Zones – PPCMOI – 831, rue des Bouleaux
Premier projet de résolution 2021-U59-13 (PPCMOI – Lot projeté 6 423 993)*
*Présentation – PPCMOI – Lot projeté 6 423 993
*Zones – PPCMOI – Lot projeté 6 423 993
Présentation - Usage conditionnel – 2021-UC-1
Présentation - Usage conditionnel – 2021-UC-2
Présentation - Usage conditionnel – 2021-UC-3
Règlement 2021-AGEM-055 abrogeant le Règlement 2021-AGEM-054
Projet de règlement - 2021-M-276-1 - Gestion contractuelle de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts
Projet de règlement - 2021-EM-316 - Dépense et emprunt de 1 359 000 $ - Aménagement piste cyclable protégée et bouclage d'aqueduc - chemin de la Rivière
Projet de règlement - 2021-M-317 - Modalités d'accès et protection de l'environnement du lac des Sables
Règlement 2021-EM-315 - Dépense et emprunt de 764 900 $ - Acquisition d'un camion écureur d'égouts*
*Formulaire - Processus référendaire – Règlement 2021-EM-315
18 mai 2021
Projet de règlement - 2021-EM-315 - Dépense et emprunt de 764 900 $ - Acquisition d'un camion écureur d'égouts
Règlement – 2021-M-311 – Contrôle des animaux - Territoire de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts
Règlement – 2021-M-313 – Création d'une réserve financière - Entretien du théâtre Le Patriote
Projet de règlement - 2021-U50-9 - Règlement de plan d'urbanisme 2009-U50*
*Présentation – Projet de règlement – 2021-U50-9
*Zones – Projet de règlement – 2021-U50-9
Premier projet de règlement - 2021-U53-87 - Règlement de zonage 2009-U53*
*Présentation – Premier projet de règlement – 2021-U53-87
*Zones – Premier projet de règlement – 2021-U53-87
Premier projet de règlement - 2021-U53-88 - Règlement de zonage 2009-U53*
*Présentation – Premier projet de règlement – 2021-U53-88
*Zones – Premier projet de règlement – 2021-U53-88
Projet de règlement - 2021-U55-3 - Règlement de construction 2009-U55*
*Présentation – Projet de règlement – 2021-U55-3
Projet de règlement - 2021-U56-10 - Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 2009-U56*
*Présentation – Projet de règlement – 2021-U56-10
*Zones – Projet de règlement – 2021-U56-10
4 mai 2021
20 avril 2021
Projet de règlement – 2021-M-311 – Concernant le contrôle des animaux sur le territoire de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts
Règlement – 2021-EM-312 – Dépense et emprunt de 797 000 $ - Réfection du réseau pluvial et installation d’un capteur de sédiments
Projet de règlement – 2021-EM-314 – Décrétant une dépense et un emprunt de 816 000 $ pour la réfection de la toiture du garage municipal
6 avril 2021
Projet de Règlement – 2021-EM-312 – Dépense et emprunt de 797 000 $ - Réfection du réseau pluvial et installation d’un capteur de sédiments
Premier projet de résolution 2021-U59-9 (PPCMOI - Alliance Ford)*
*Présentation - 2021-U59-9 - PPCMOI (Alliance Ford)
*Zone - 2021-U59-9 - PPCMOI (Alliance Ford)
Règlement – 2021-AGEM-054 – Réaménagement des stationnements et des espaces secteur gare
Règlement – 2021-U53-86 – Plan de zonage et certaines grilles des usages et des normes
Règlement – 2021-U58-7 – Usages conditionnels
23 mars 2021
9 mars 2021
Projet de règlement – 2021-M-297-1 – Programme de valorisation commerciale - Secteur centre-ville
Règlement – 2021-U50-8 – Règlement de plan d’urbanisme
Second projet de règlement – 2021-U53-86 – Règlement de plan de zonage et certaines grilles des usages et des normes*
*Formulaire d'enregistrement - Processus référendaire - Règlement 2021-U53-86
*Rapport de la procédure d'enregistrement - 2021-U53-86
Règlement – 2021-U54-4 – Règlement de lotissement
Second projet de règlement – 2021-U58-7 – Règlement sur les usages conditionnelles*
*Formulaire d'enregistrement - Processus référendaire - Règlement 2021-U58-7
*Rapport de la procédure d'enregistrement - 2021-U58-7
Règlement – 2021-M-292-1 – Programme de revitalisation - construction de nouveaux bâtiments d'habitation - Centre-ville et périphérie
Règlement – 2021-M-305 – Création d’une réserve financière de protection du lac des Sables*
*Formulaire d'enregistrement - Processus référendaire - Règlement 2021-M-305
16 février 2021
Projet de règlement – 2021-U50-8 – Règlement de plan d’urbanisme*
*Présentation - Projet de règlement - 2021-U50-8
*Zones - Projet de règlement - 2021-U50-8 - Secteur rue Léonard
*Zones - Projet de règlement - 2021-U50-8 - Secteur rue Notre-Dame et chemin de la Rivière
Premier projet de règlement – 2021-U53-86 – Règlement de plan de zonage et certaines grilles des usages et des normes*
*Présentation - Projet de règlement - 2021-U53-86
*Zones - Projet de règlement - 2021-U53-86
Projet de règlement – 2021-U54-4 – Règlement de lotissement*
*Présentation - Projet de règlement - 2021-U54-4
Premier projet de règlement – 2021-U58-7 – Règlement sur les usages conditionnels*
*Présentation - Projet de règlement - 2021-U58-7
*Zone - Projet de règlement - 2021-U58-7 - Cv 226
Projet de règlement – 2021-M-292-1 – Programme de revitalisation - construction de nouveaux bâtiments d'habitation - Centre-ville et périphérie
Projet de règlement – 2021-M-304 – Modalités d’accès et protection de l'environnement du lac des Sables
Projet de règlement – 2021-M-305 – Création d’une réserve financière de protection du lac des Sables
Règlement – 2021-EM-307 – Dépense et emprunt de 3 385 000 $ - Réhabilitation de conduites d’égout sanitaire – Secteur du lac à la Truite*
*Formulaire d'enregistrement - Processus référendaire - Règlement 2021-EM-307
Règlement – 2021-EM-308 – Dépense et emprunt de 1 250 000 $ - Réfection, drainage et bouclage (eau potable) – rue Brissette*
*Formulaire d'enregistrement - Processus référendaire - Règlement 2021-EM-308
Règlement – 2021-EM-309 – Dépense et emprunt de 737 000 $ - Mise à niveau – Poste de pompage Clovis*
*Formulaire d'enregistrement - Processus référendaire - Règlement 2021-EM-309
Règlement – 2021-EM-310 – Dépense et emprunt de 800 000 $ - Réfection du chemin du lac Azur (phase II)*
*Formulaire d'enregistrement - Processus référendaire - Règlement 2021-EM-310
2 février 2021
Formulaire d'enregistrement - Processus référendaire - Règlement 2021-EM-306
Projet de règlement – 2021-EM-307 – Dépense et emprunt de 3 385 000 $ - Réhabilitation de conduites d’égout sanitaire – Secteur du lac à la Truite
Projet de règlement – 2021-EM-308 – Dépense et emprunt de 1 250 000 $ - Réfection, drainage et bouclage (eau potable) – rue Brissette
Projet de règlement – 2021-EM-309 – Dépense et emprunt de 737 000 $ - Mise à niveau – Poste de pompage Clovis
Projet de règlement – 2021-EM-310 – Dépense et emprunt de 800 000 $ - Réfection du chemin du Lac-Azur (phase II)
Règlement - 2021-EM-306 - Dépense et emprunt de 948 000 $ - Stationnements du Théâtre Le Patriote
22 décembre 2020 - Ville
18 décembre 2020 - Ville
Règlement - 2020-M-257-1 - Compteurs d'eau
Règlement - 2020-EM-298-1 - Dépense et emprunt - Toiture du garage municipal*
*Formulaire d'enregistrement - Processus référendaire- Règlement 2020-EM-298-1
Règlement - 2021-M-301 - Taux de taxation des taxes foncières - 2021
Règlement - 2020-M-302 - Tarification des services municipaux
Projet de règlement - 2020-EM-303 - Dépense et emprunt de 300 000 $ (Quote-part - MRC - Pavage Parc linéaire)
18 décembre 2020 - Agglomération
15 décembre 2020 - Ville et Agglomération - Extraordinaire
15 décembre 2020 - Agglomération
15 décembre 2020 - Ville
Projet de règlement - 2020-M-257-1 - Compteurs d'eau
Projet de règlement - 2020-EM-298-1 - Dépense et emprunt - Toiture du garage municipal
Projet de règlement - 2021-M-301 - Taux de taxation des taxes foncières - 2021
Projet de règlement - 2020-M-302 - Tarification des services municipaux
Règlement - 2020-U53-85 - Modification du plan de zonage et de certaines grilles des usages et des normes
Formulaire d'enregistrement - 2e étape - Processus référendaire - Règlement 2020-U53-85
Second projet de règlement - 2020-U53-85 - Modification du plan de zonage et de certaines grilles des usages et des normes
17 novembre 2020 - Ville
Second projet de résolution - 2020-U59-8 (PPCMOI - 232, Saint-Venant)
Formulaire de demande de participation à un référendum (2020-U59-8)
Règlement - 2020-U50-7 - Plan d'urbanisme
Résolution - Adoption du second projet de règlement 2020-U53-85
Second projet de règlement - 2020-U53-85 - Modification du plan de zonage et de certaines grilles des usages et des normes
Formulaire de demande de participation à un référendum (2020-U53-85)
Consultation publique du 11 novembre 2020 - Présentation (2020-U50-7, 2020-U53-85, 2020-U59-8)
Règlement - 2020-M-300 - Crédit de taxes (entreprises)
Formulaire de demande de participation à un référendum (2020-M-300)
3 novembre 2020 - Ville
Vente des lots 5 749 872 et 5 746 906 du cadastre du Québec - Résolution 2020-11-436 (document annexe de l'avis public)
Vente des lots 5 749 872 et 5 746 906 du cadastre du Québec - Offre d'achat (document annexe de l'avis public)
Vente des lots 5 749 872 et 5 746 906 du cadastre du Québec - Offre de location (document annexe de l'avis public)
Vente des lots 5 749 872 et 5 746 906 du cadastre du Québec - Formulaire de demande de participation à un scrutin référendaire (document annexe de l'avis public)
Premier projet de règlement 2020-U53-85 - Modification du plan de zonage et de certaines grilles des usages et des normes
Croquis des zones contiguës (Règlement 2020-U53-85)
Premier projet de résolution 2020-U59-8 (PPCMOI - 232, rue Saint-Venant)
Croquis des zones contiguës (Résolution 2020-U59-8)
20 octobre 2020 - Ville
22 septembre - Agglomération
Conseil d’agglomération : Ordre du jour de la séance ordinaire du 22 septembre 2020 - Aucun point à l'ordre du jour
22 septembre 2020 - Ville
Second projet de résolution 2020-U59-5-1
Second projet de règlement 2020-U53-83 – Modification de la zone Hb 223
Formulaire de demande de participation à un référendum
Conseil municipal : Ordre du jour modifié de la séance ordinaire du 22 septembre 2020
Règlement 2020-M-285-4 – Tarification des services municipaux
Règlement 2020-EM-299 – Dépense et emprunt – Travaux d’infrastructures – Programme TECQ 2019-2023
Rapport de consultation écrite – Résolution 2020-U59-1
Rapport de consultation écrite – Règlement 2020-U53-83
Rapport de consultation écrite - Dérogations mineures
25 août 2020 - Ville
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 25 août 2020 (final)
Projet de règlement 2020-M-285-4 - Tarification des services municipaux
Règlement 2020-EM-298 - Dépense et emprunt - Réfection de la toiture du garage municipal
Projet de règlement 2020-EM-299 - Dépense et emprunt - Travaux d'infrastructures - Programme TECQ 2019-2023
Premier projet de règlement 2020-U53-83 - Modification de la zone Hb 223
Croquis de la zone Hb 223 (Règlement 2020-U53-83)
Croquis de la zone Ht 250 (Résolution 2020-U59-5-1)
Rapport de consultation écrite - Usage conditionnel
Rapport de consultation écrite - Dérogations mineures
21 juillet 2020 - Ville
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 21 juillet 2020
Certificat relatif à la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement numéro 2020-EM-295
Projet de règlement 2020-EM-298 - Dépense et emprunt - Réfection de la toiture du garage municipal
Règlement 2020-U53-82 - Modification du plan de zonage et de certaines grilles des usages et des normes
Règlement 2020-U53-84 - Modification de la zone HC 214
7 juillet 2020 - Agglomération
7 juillet 2020 - Ville
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 7 juillet 2020
Règlement 2020-M-291 - Ententes relatives à des travaux municipaux
Second projet de règlement 2020-U53-82 - Modification du plan de zonage et de certaines gilles des usages et des normes
Second projet de règlement 2020-U53-84 - Modification de la zone Hc 214
Avis public - Consultation écrite - Dérogations mineures
30 juin 2020 - Ville
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 30 juin 2020
Projet de règlement 2020-EM-265-2 - Dépense et emprunt - Travaux de rénovation - Théâtre Le Patriote
Règlement 2020-EM-296 - Dépense et emprunt - Réfection de la chaussée et drainage de la rue Brissette
Règlement 2020-M-297 - Programme de valorisation (secteur commercial)
23 juin 2020 - Ville
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 23 juin 2020
Règlement 2020-M-294 - Aménagement de terrasses et de placottoirs à même l’emprise publique
Règlement 2020-EM-295 - Dépense et emprunt - Réhabilitation conduite sanitaire - ch. de la Rivière
Projet de règlement 2020-EM-296 - Dépense et emprunt – Réfection de la chaussée et drainage de la rue Brissette
Règlement 2020-U51-11 - Tarification des services de l'urbanisme
Projet de règlement 2020-M-297 – Programme de valorisation (secteur commercial)
16 juin 2020 - Ville
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 16 juin 2020
Règlement 2020-M-285-3 - Tarification des services municipaux
Règlement 2020-M-292 - Programme de revitalisation (secteur résidentiel)
Projet de règlement 2020-M-294 - Aménagement de terrasses et de placottoirs à même l'emprise publique
Projet de règlement 2020-EM-295 - Dépense et emprunt - Réhabilitation conduite sanitaire - ch. de la Rivière
Projet de règlement 2020-U51-11 - Tarification des services de l'urbanisme
Premier projet de règlement 2020-U53-84 - Modification de la zone Hc 214
2 juin 2020 - Ville
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance extraordinaire du 2 juin 2020
Projet de règlement 2020-M-285-3 - Tarification des services municipaux
Projet de règlement 2020-M-291 - Ententes relatives à des travaux municipaux
Projet de règlement 2020-M-292 - Programme de revitalisation (secteur résidentiel)
Projet de règlement 2020-M-293 - Programme de valorisation (secteur commercial)
Premier projet de règlement 2020-U53-82 - Modification du plan de zonage et de certaines grilles des usages et des normes
Plans des zones concernées - Premier projet de règlement 2020-U53-82
19 mai 2020 - Agglomération
19 mai 2020 - Ville
12 mai 2020 - Agglomération
12 mai 2020 - Ville
5 mai 2020 - Agglomération
5 mai 2020 - Ville
21 avril 2020
31 mars 2020
24 mars 2020
Projet de règlement 2020-EM-290 - Pavage des rues du Concorde, du Mirage et du Citation
Projet de règlement 2020-AG-051-1 - Taxes, tarifs et compensations sur le territoire de l'agglomération
Règlement 2020-M-288-1 - Imposition des taux de taxation des taxes foncières et tarifications des services
Règlement 2020-M-285-2 - Tarification des services municipaux
Règlement 2020-EM-289 - Réfection du chemin du Lac-Azur