CONSEIL MUNICIPAL – DOCUMENTS POUR CONSULTATION

18 juin 2024 - Ville et Agglomération

Ordres du jour - Séance du conseil municipal
Séance ordinaire du 18 juin 2024 à 19 heures

Règlements
2024-M-351-2 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Règlement

2024-M-371-2 - Règlement modifiant le règlement numéro 2024-M-371 sur la tarification des services municipaux
Règlement

2024-M-382 - Règlement concernant les compteurs d'eau
Règlement

2024-U51-15 - Règlement modifiant le règlement sur l’application et l’administration des règlements d’urbanisme numéro 2009-U51 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Règlement

2024-U52-3 - Règlement modifiant le règlement relatif à l’article 116 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme numéro 2009-U52 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Règlement

2024-U53-100 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 - Modification au plan de zonage et grilles des usages et des normes pour les zones Hb-624, Hc-203, Hc-625, Ht-210 et Vc-321
Second projet de règlement

2024-U53-101 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains et d’introduire des modalités relatives à la contribution pour fins de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels
Règlement

2024-U54-5 - Règlement modifiant le règlement de lotissement numéro 2009-U54 afin d’inclure la carte de la zone inondable, d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains, de remplacer les modalités relatives à la contribution pour fins de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels et d’ajuster les dispositions relatives aux droits acquis et aux privilèges au lotissement
Règlement

2024-U55-6 - Règlement modifiant le règlement de construction numéro 2009-U55 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Règlement

2024-U56-12 - Règlement modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 2009-U56 - Modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Règlement

2024-U58-10 - Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2009-U58 - Modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots, les terrains et les résidences de tourisme
Second projet de règlement

14 juin 2024 - Ville

Ordres du jour - Séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 14 juin 2024, 16 h 30

Ordres du jour - Séance du conseil d'agglomération

Règlements
Règlement numéro 2024-M-351-2 modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Projet

Règlement numéro 2024-M-371-2 modifiant le règlement numéro 2024-M-371 sur la tarification des services municipaux
Projet

Règlement numéro 2024-M-382 concernant les compteurs d’eau
Projet

28 mai 2024 - Ville

Ordres du jour - Séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 28 mai 2024 à 18 heures
Séance extraordinaire du 28 mai 2024 à 18 heures (FINAL)

Règlements
2024-U51-15 - Règlement modifiant le règlement sur l’application et l’administration des règlements d’urbanisme numéro 2009-U51 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Projet de règlement

2024-U52-3 - Règlement modifiant le règlement relatif à l’article 116 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme numéro 2009-U52 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Projet de règlement
Présentation

2024-U53-101 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 - Modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains et d’introduire des modalités relatives à la contribution pour fins de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels
Projet de règlement
Présentation

2024-U54-5 - Règlement modifiant le règlement de lotissement numéro 2009-U54 afin d’inclure la carte de la zone inondable, d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains, de remplacer les modalités relatives à la contribution pour fins de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels et d’ajuster les dispositions relatives aux droits acquis et aux privilèges au lotissement
Projet de règlement
Présentation

2024-U55-6 - Règlement modifiant le Règlement de construction numéro 2009-U55 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Projet de règlement
Présentation

2024-U56-12 - Règlement modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 2009-U56 - Modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Projet de règlement
Présentation

2024-U58-10 - Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2009-U58 - Modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots, les terrains et les résidences de tourisme
Premier projet de règlement
Présentation

21 mai 2024 - Ville

Ordres du jour - Séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 21 mai 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 21 mai 2024 à 19 heures (FINAL)

Règlements
2024-M-352-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-352 relatif à la démolition d'immeubles
Règlement

2024-EM-381 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 409 000 $ pour effectuer des travaux de pavage sur la rue de l'Edelweiss
Règlement

2024-U57-2 - Règlement modifiant le règlement sur les dérogations mineures numéro 2009-U57 - Modifications générales
Règlement

2024-U53-100 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 - Modification au plan de zonage et grilles des usages et des normes pour les zones Hb-624, Hc-203, Hc-625, Ht-210 et Vc-321
Premier projet de règlement
Présentation

PPCMOI
2024-U59-33 - PPCMOI - rue Madeleine
Second projet
Formulaire

2024-U59-34 - PPCMOI - 20, montée Rosa
Premier projet
Présentation

7 mai 2024 - Ville

Ordres du jour - Séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 7 mai 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 7 mai 2024 à 19 heures (FINAL)

Règlements
2024-EM-381 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 409 000 $ pour effectuer des travaux de pavage sur la rue de l'Edelweiss
Projet de règlement 

PPCMOI
2024-U59-32 - PPCMOI - 135-235, rue de la Sablière
Adoption 

7 mai 2024 - Agglomération

Ordres du jour - Séances du conseil d'agglomération
Séance ordinaire du 7 mai 2024 à 19 heures

23 avril 2024 - Ville

Ordres du jour - Séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 23 avril 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 23 avril 2024 à 19 heures (MODIFIÉ)

Règlements
2024-M-347-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2022-M-347 établissant un programme d'aide à certaines entreprises sous forme de crédit de taxes
Règlement

2024-M-351-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Règlement

2024-M-352-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-352 relatif à la démolition d’immeubles
Projet de règlement
Présentation

2024-M-377 - Règlement établissant un programme d’aide aux entreprises afin de favoriser l’économie locale et le développement durable
Règlement

2024-M-380 - Règlement concernant le programme d’aide financière visant à favoriser la construction et la rénovation de logements locatifs servant à des fins résidentielles
Règlement

2024-U53-99 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – Modification des limites des zones Vc-321, Hb-320 et Ha-270 et réduction de la densité par la modification de la vocation, des usages et constructions autorisés et dimensions minimales des terrains dans certaines zones situées en périphérie du lac des Sables
Règlement

2024-U57-2 - Règlement modifiant le règlement sur les dérogations mineures numéro 2009-U57 - Modifications générales
Projet de règlement
Présentation

2024-U58-9 - Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2009-U58 - Modifications générales
Règlement

PPCMOI
2024-U59-30 - PPCMOI - 121, rue Mont-Blanc
Résolution

2024-U59-31 - PPCMOI - 130, rue Mont-Blanc
Résolution 

2024-U59-32 - PPCMOI - 135-235, rue de la Sablière
Second projet
Formulaire

2024-U59-33 - PPCMOI - rue Madeleine
Premier projet
Présentation

9 avril 2024 - Ville

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 9 avril 2024, 18 heures

Règlements
2024-U53-99 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – Modification des limites des zones Vc-321, Hb-320 et Ha-270 et réduction de la densité par la modification de la vocation, des usages et constructions autorisés et dimensions minimales des terrains dans certaines zones situées en périphérie du lac des Sables
Second projet de règlement
Formulaire

PPCMOI

19 mars 2024 - Ville

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 19 mars 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 19 mars 2024 à 19 heures (FINAL)

Règlements
2024-M-347-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2022-M-347 établissant un programme d'aide à certaines entreprises sous forme de crédit de taxes
Projet de règlement

2024-M-351-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Projet de règlement

2024-M-377 - Règlement établissant un programme d'aide aux entreprises afin de favoriser l'économie locale et le développement durable
Projet de règlement

2024-M-380 - Règlement concernant le programme d'aide financière visant à favoriser la construction et la rénovation de logements locatifs servant à des fins résidentielles
Projet de règlement

2024-U58-9 - Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2009-U58 – Modifications générales
Second projet de règlement
Réception des demandes écrites - Formulaire d'enregistrement 

2024-U53-99 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – Modification des limites des zones Vc-321, Hb-320 et Ha-270 et réduction de la densité par la modification de la vocation, des usages et constructions autorisés et dimensions minimales des terrains dans certaines zones situées en périphérie du lac des Sables
Premier projet de règlement
Présentation

PPCMOI
2024-U59-30 - PPCMOI - 121, rue Mont-Blanc
Second projet
Réception des demandes écrites - Formulaire d'enregistrement 

2024-U59-31 - PPCMOI - 130, rue Mont-Blanc
Second projet
Réception des demandes écrites - Formulaire d'enregistrement 

2024-U59-32 - PPCMOI - 135-235, rue de la Sablière
Premier projet
Présentation

12 mars 2024 - Agglomération

Ordres du jour - Séance du conseil d'agglomération
Séance extraordinaire, le 12 mars 2024, à 18 heures 

27 février 2024 - Ville

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 27 février 2024, 18 heures

Règlements
2024-EM-378 – Dépense et emprunt – Mise à niveau des équipements CVCA du garage municipal
Règlement

2024-EM-379– Dépense et emprunt – Mise à niveau des équipements CVCA de l’usine d’épuration
Règlement

 

20 février 2024 - Ville

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 20 février 2024, 19 heures
Séance ordinaire du 20 février 2024, 19 heures (FINAL)

Règlements

2024-EM-299-1 – Règlement pour effectuer des travaux d’infrastructures – Programme TECQ 2019-2024 – Augmentation de la dépense et de l’emprunt
Règlement

2024-EM-319-1 – Règlement pour la mise aux normes de la station de pompage Saint-Venant – Augmentation de la dépense et de l’emprunt
Règlement

2024-M-371-1 – Règlement sur la tarification des services municipaux – Modifications
Règlement

2024-EM-374 – Règlement pour la mise à niveau de la conduite de refoulement Byette – Dépense et emprunt
Règlement

2024-EM-376– Règlement pour des travaux de pavage de l’impasse de l’Érablière et de l’impasse des Cerfs – Dépense et emprunt
Règlement

2024-EM-378 – Dépense et emprunt – Mise à niveau des équipements CVCA du garage municipal
Projet de règlement

2024-EM-379– Dépense et emprunt – Mise à niveau des équipements CVCA de l’usine d’épuration
Projet de règlement

2024-U51-14 – Règlement sur l’application et l’administration des règlements d’urbanismes – Modifications générales
Règlement

2024-U53-99 - Règlement modifiant des limites de zones Vc-321, Hb-320 et Ha-270 – Réduction de la densité des terrains - Zones en périphérie du lac des Sables
Avis de motion
Plan global des zones

2024-U58-9 – Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels
Projet de règlement
Présentation de l'assemblée publique de consultation, 14 mars 2024, 18 heures

Résolutions - PPCMOI

2024-U59-30 - PPCMOI - 121, rue Mont-Blanc
Premier projet de résolution
Présentation de l'assemblée publique de consultation, 14 mars 2024, 18 heures

2024-U59-31 - PPCMOI - 130, rue Mont-Blanc
Premier projet de résolution
Présentation de l'assemblée publique de consultation, 14 mars 2024, 18 heures

 

23 janvier 2024 - Ville

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 23 janvier 2024, 19 heures
Séance ordinaire du 23 janvier 2024, 19 heures (FINAL)

Règlements

2024-EM-299-1 – Règlement pour effectuer des travaux d’infrastructures – Programme TECQ 2019-2024 – Augmentation de la dépense et de l’emprunt
Projet de règlement

2024-EM-319-1 – Règlement pour la mise aux normes de la station de pompage Saint-Venant – Augmentation de la dépense et de l’emprunt
Projet de règlement

2024-M-371-1 – Règlement sur la tarification des services municipaux – Modifications
Projet de règlement

2024-EM-374 – Règlement pour la mise à niveau de la conduite de refoulement Byette – Dépense et emprunt
Projet de règlement

2024-EM-375 – Règlement pour des travaux de pavage de l’impasse des Biches – Dépense et emprunt
Projet de règlement

2024-EM-376 – Règlement pour des travaux de pavage de l’impasse de l’Érablière et de l’impasse des Cerfs – Dépense et emprunt
Projet de règlement

2024-U51-14 – Règlement sur l’application et l’administration des règlements d’urbanismes – Modifications générales
Projet de règlement

Résolutions - PPCMOI

2023-U59-27 - PPCMOI - Usage communautaire
Résolution

2023-U59-28 - PPCMOI - 6, rue Notre-Dame
Second projet de résolution
Formulaire d'enregistrement

2023-U59-29 - PPCMOI - Lot 6 507 278 du cadastre du Québec (chemin Sainte-Lucie)
Second projet de résolution
Formulaire d'enregistrement

19 décembre 2023 - Ville

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 19 décembre 2023, 19 heures
Séance ordinaire du 19 décembre 2023, 19 heures
Séance ordinaire du 19 décembre 2023 (FINAL), 19 heures

Règlements

2023-EM-316-2 - Emprunt et dépense - Piste cyclable et bouclage d'aqueduc - Chemin de la Rivière
Règlement

2023-M-366 - Imposition d’une contribution destinée à financer tout ou partie de dépenses liées à l’ajout, l’agrandissement ou la modification d’infrastructures ou d’équipements municipaux
Règlement

2023-M-367 - Utilisation de l'eau potable
Règlement

2023-M-368 - Distribution d’objets à usage unique
Règlement

2023-M-369 - Aide financière de plus de 1 % des crédits prévus pour les dépenses de fonctionnement dans les budgets annuels de la Ville en lien avec le règlement numéro 2023-M-365
Règlement

2023-M-370 – Droits sur les mutations immobilières
Règlement

2023-EM-373 - Emprunt et dépense - Mise à niveau de la station de pompage Tour-du-Lac
Règlement

2024-M-317-3 - Modification - Tarification lac des Sables
Règlement

2024-M-371 - Tarification des services municipaux
Règlement

2024-M-372 – Taux de taxation pour la Ville – 2024
Règlement

Résolutions - PPCMOI

2023-U59-27 - PPCMOI - Usage communautaire
Formulaire d'enregistrement

2023-U59-28 - PPCMOI - 6, rue Notre-Dame
Premier projet de résolution
Présentation pour l'assemblée de consultation

2023-U59-29 - PPCMOI - Lot 6 507 278 du cadastre du Québec (chemin Sainte-Lucie)
Premier projet de résolution
Présentation pour l'assemblée de consultation

19 décembre 2023 - Agglomération

Ordres du jour
Séance extraordinaire du 19 décembre 2023, 19 heures
Séance ordinaire du 19 décembre 2023, 19 heures

Règlements

2023-AGEM-059-1 – Augmentation de l’emprunt et de la dépense – Centre sportif Damien-Hétu
Règlement

2024-AG-062 - Taux de taxation pour l’agglomération – 2024
Règlement

 

 

12 décembre 2023 - Ville

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 12 décembre 2023
Séance ordinaire du 12 décembre 2023 (FINAL)

Règlements

2023-EM-316-2 - Emprunt et dépense - Piste cyclable et bouclage d'aqueduc - Chemin de la Rivière
Projet de règlement

2023-M-367 - Utilisation de l'eau potable
Projet de règlement

2023-M-368 - Distribution d’objets à usage unique
Projet de règlement  

2023-M-369 - Aide financière de plus de 1 % des crédits prévus pour les dépenses de fonctionnement dans les budgets annuels de la Ville en lien avec le règlement numéro 2023-M-365
Projet de règlement

2023-M-370 – Droits sur les mutations immobilières
Projet de règlement

2023-EM-373 - Emprunt et dépense - Mise à niveau de la station de pompage Tour-du-Lac
Projet de règlement

2024-M-317-3 - Modification - Tarification lac des Sables
Projet de règlement

2024-M-371 - Tarification des services municipaux
Projet de règlement

2024-M-372 – Taux de taxation pour la Ville – 2024
Projet de règlement

12 décembre 2023 - Agglomération

Ordres du jour
Séance ordinaire du 12 décembre 2023
Séance ordinaire du 12 décembre 2023 (FINAL)

Règlements

2023-AGEM-059-1 – Augmentation de l’emprunt et de la dépense – Centre sportif Damien-Hétu
Projet de règlement

2024-AG-062 - Taux de taxation pour l’agglomération – 2024
Projet de règlement

 

 

5 décembre 2023 - Ville

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 5 décembre 2023

Règlements

2023-M-365 - Programme d'aide financière - Construction et rénovation de logements locations résidentiels
Règlement

2023-M-366 - Imposition d’une contribution destinée à financer tout ou partie de dépenses liées à l’ajout, l’agrandissement ou la modification d’infrastructures ou d’équipements municipaux
Projet de règlement 

 

24 octobre 2023 - Ville

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 24 octobre 2023
Séance ordinaire du 24 octobre 2023 (MODIFIÉ)

Règlements

2023-EM-345-1 - Emprunt - Théâtre Le Patriote
Règlement 2023-EM-345-1 

2023-M-364 - Réserve Financière - Théâtre Le Patriote
Règlement 2023-M-364 

2023-U53-96 - Modification de l'usage de la zone In-816 et modifications de la localisation des appareils de climatisation, génératrices et thermopompes
Règlement 2023-U53-96 

2023-U53-97 - Modifications et création de la zone Hb-624
Second projet de règlement 
Processus référendaire (2e étape) – Réception de demandes écrites
Formulaire - Processus référendaire

2023-U53-98 - Modifications à la zone Vc-306
Premier projet de règlement 
Présentation du premier projet de règlement 
Zones concernées

2023-U56-11 - Modifications des conditions d'approbation particulières - PIIA
Règlement 2023-U56-11 

2023-U59-23 - PPCMOI - 160, rue Demontigny
Résolution adoptée

2023-U59-25 - PPCMOI - 4648, chemin Daoust
Résolution adoptée

2023-U59-26 - PPCMOI - Norbert Morin
Premier projet de résolution

26 septembre 2023

Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 26 septembre 2023 (MODIFIÉ)
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 26 septembre 2023
Projet de règlement 2023-M-362 - Imposition d'une contribution destinée à financer tout ou partie de dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux
Premier projet de règlement numéro 2023-U53-97 modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – Modification au plan de zonage et grille des usages et des normes pour la zone Hb-624*
*Présentation - Premier projet de règlement 2023-U53-97
*Zones Ha-600 et Ha-614
Projet de Règlement numéro 2023-U56-11 modifiant le règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 2009-U56 – Modification des conditions d'approbation particulières
Second projet de règlement – 2023-U53-96 – Modification de l’usage zone In-816 et localisation appareil de climatisation, génératrice et thermopompe
*Processus référendaire – 2e étape – Demande de participation – Second projet de règlement – 2023-U53-96
*Formulaire – Processus référendaire – Règlement 2023-U53-96
Second projet de résolution 2023-U59-23 – PPCMOI - 160, rue Demontigny - Nouvelle construction unifamiliale de 24 unités de logement - Zone Hc-125*
*Processus référendaire – 2e étape – Demande de participation – Second projet de résolution 2023-U59-23 – PPCMOI - 160, rue Demontigny
*Formulaire – Processus référendaire - Résolution 2023-U59-23
Second projet de résolution 2023-U59-25 – PPCMOI - 4648, chemin Daoust - Usage de centre de zoothérapie et d'écogîte – Domaine Taïga – Vc-925*
*Processus référendaire – 2e étape – Demande de participation – Second projet de résolution 2023-U59-25 – PPCMOI - 4648, chemin Daoust
*Formulaire – Processus référendaire - Résolution 2023-U59-25
Résolution 2023-U59-21 - PPCMOI - Lot projeté 6 424 260 - Nouvelle construction - Vocation mixte industrielle et commerciale isolée – Ca-717
Résolution 2023-U59-22 - PPCMOI - 120, rue du Mont-Blanc - Renouvellement d'un usage de résidence de tourisme – Ha-605
Résolution 2023-U59-24 - PPCMOI - 4420, chemin Daoust - Usage de résidence de tourisme – Vc-925

29 août 2023

Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 29 août 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 29 août 2023 (modifié)
Projet de règlement numéro 2023-EM-363 – Décrétant une dépense et un emprunt de 849 000 $ - Aménagement du 1 -5, rue Principale
glement numéro 2023-M-348-3 – Tarification des services municipaux
Premier projet de règlement numéro 2023-U53-96 – Modification de l’usage zone In-816 et localisation appareil de climatisation, génératrice*
*Présentation – Projet de règlement 2023-U53-96
* Zone – Projet de règlement 2023-U53-96
Premier projet de résolution 2023-U59-23 (PPCMOI – Immeuble au 160, rue Demontigny - Nouvelle construction unifamiliale de 24 unités de logement - Zone Hc-125)*
* Présentation – 2023-U59-23 – 160, rue Demontigny
* Zone – 2023-U59-23 – 160, rue Demontigny
Premier projet de résolution 2023-U59-25 (PPCMOI – Immeuble au 4648, chemin Daoust - Usage de centre de zoothérapie et d'écogite – Domaine Taïga – Vc-925)*
* Présentation – 2023-U59-25 – 4648, chemin Daoust
* Zone – 2023-U59-25 – 4648, chemin Daoust
Deuxième projet de résolution 2023-U59-21 (PPCMOI – Immeuble - Lot projeté 6 424 260 - Nouvelle construction - Vocation mixte industrielle et commerciale isolée - Ca-717)
Deuxième projet de résolution 2023-U59-22 (PPCMOI – Immeuble au 120, rue du Mont-Blanc - Renouvellement d'un usage de résidence de tourisme – Ha-605)
Deuxième projet de résolution 2023-U59-24 (PPCMOI – Immeuble au 4420, chemin Daoust - Usage de résidence de tourisme – Vc-925)

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