CALENDRIERS DES SÉANCES
Lieu et dates des séances du conseil municipal et du conseil d’agglomération se trouvent dans cette section.
Conseil municipal
Le conseil municipal se réunit une fois par mois, aux dates mentionnées ci-dessous, à compter de 19 h, à la place Lagny, située au 2 rue Saint-Louis, à Sainte-Agathe-des-Monts.
La période de question d’ordre général et d’une durée maximale de 15 minutes a lieu après l’adoption des procès-verbaux.
La période de question portant exclusivement sur l’ordre du jour et d’une durée maximale de 15 minutes a lieu lorsque tous les points à l’ordre du jour sont épuisés.
Lors d’une séance extraordinaire, la période de questions est d’une durée maximale de 15 minutes.
Toute question posée lors d’une séance du conseil municipal, qu’elle soit ordinaire ou extraordinaire, doit être de nature publique.
Nous vous invitons à consulter la section conseil municipal – documents pour séance afin d’avoir accès aux documents liés aux séances du conseil municipal.
Voici les dates des séances ordinaires en 2024:
- Aux dates suivantes à 19 h, sauf mention contraire.
23 janvier 2024 | 16 juillet 2024 |
20 février 2024 | 27 août 2024 |
19 mars 2024 | 24 septembre 2024 |
23 avril 2024 | 22 octobre 2024 |
7 mai 2024* | 19 novembre 2024 |
21 mai 2024 | 10 décembre 2024* |
18 juin 2024 | 17 décembre 2024* |
*Immédiatement après la séance du conseil d’agglomération tenue le même jour à 19 h
Voici les dates des séances ordinaires en 2025:
- Aux dates suivantes à 19 h, sauf mention contraire.
21 janvier 2025 | 15 juillet 2025 |
18 février 2025 | 26 août 2025 |
18 mars 2025 | 23 septembre 2025 |
22 avril 2025 | 18 novembre 2025 |
20 mai 2025* | 9 décembre 2025* |
17 juin 2025 | 16 décembre 2025* |
*Immédiatement après la séance du conseil d’agglomération tenue le même jour à 19 h
Conseil d’agglomération
Le conseil d’agglomération se réunira à 19 h, à la place Lagny, située au 2, rue Saint-Louis, à Sainte-Agathe-des-Monts.
Voici les dates des séances ordinaires en 2024:
- 7 mai 2024
- 10 décembre 2024
- 17 décembre 2024
Conseil d’agglomération
Le conseil d’agglomération se réunira à 19 h, à la place Lagny, située au 2, rue Saint-Louis, à Sainte-Agathe-des-Monts.
Voici les dates des séances ordinaires en 2025:
- 20 mai 2025
- 9 décembre 2025
- 16 décembre 2025