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PROCÈS-VERBAUX

Les procès-verbaux sont disponibles seulement une fois l’approbation obtenue par le conseil municipal lors de la séance du mois suivant. Ceux-ci ne sont que pour consultation, s’il y a une différence avec les documents originaux, ces derniers prévalent.

DOCUMENTS POUR SÉANCE

Nous vous invitons à consulter la section conseil municipal – documents pour consultation afin d’avoir accès aux documents liés aux séances du conseil municipal.

Mars

Séances du conseil municipal
2025-03-18 - Procès-verbal de la séance du conseil municipal (non approuvé)

Février

Séances du conseil municipal
2025-02-18: Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal (non approuvé)
2025-02-25: Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal (non approuvé)

 

Séances du conseil d'agglomération
2025-02-18: Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'agglomération (non approuvé)
2025-02-25: Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'agglomération (non approuvé)
2025-02-28: Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'agglomération (non approuvé)

 

Janvier

Séances du conseil municipal
2025-01-21: Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Séances du conseil d'agglomération
2025-01-21: Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'agglomération

 

Décembre

Séances du conseil municipal
2024-12-10 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal 
2024-12-17 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal
2024-12-17 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Séances du conseil d'agglomération
2024-12-10 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'agglomération 
2024-12-17 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'agglomération
2024-12-17 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'agglomération

Novembre

Séances du conseil municipal
2024-11-19 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal (non approuvé)

Octobre

Séances du conseil municipal
2024-10-15 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal
2024-10-22 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal
2024-10-29 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal

Séance du conseil d'agglomération
2024-10-22 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'agglomération
2024-10-29 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'agglomération 

Septembre

Séances du conseil municipal
2024-09-24 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Août

Séances du conseil municipal
2024-08-20 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal 
2024-08-27 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal 

Juillet

Séances du conseil municipal
2024-07-16 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Juin

Séances du conseil municipal
2024-06-14 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal
2024-06-18 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Séances du conseil d'agglomération
2024-06-18 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'agglomération 

Mai

Séances du conseil municipal
2024-05-07 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal
2024-05-21 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal
2024-05-28 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal

Séances du conseil d'agglomération
2024-05-07 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'agglomération

Avril

Séances du conseil municipal
2024-04-09 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal
2024-04-23 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Mars

Séances du conseil municipal
2024-03-19 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Séances du conseil d'agglomération
2024-03-12 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'agglomération

Février

Séances du conseil municipal
2024-02-20 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal
2024-02-27 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal

Janvier

Séances du conseil municipal
2024-01-23 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil

 

Décembre

Séances du conseil municipal
2023-12-05 : Procès-verbal séance extraordinaire du conseil municipal
2023-12-12 : Procès-verbal séance ordinaire du conseil municipal
2023-12-19 : Procès-verbal séance extraordinaire du conseil municipal
2023-12-19 : Procès-verbal séance ordinaire du conseil municipal

Séances du conseil d'agglomération
2023-12-12 : Procès-verbal séance ordinaire du conseil d'agglomération
2023-12-19 : Procès-verbal séance extraordinaire du conseil d'agglomération 
2023-12-19 : Procès-verbal séance ordinaire du conseil d'agglomération 

Novembre

2023-11-21 : Procès-verbal séance ordinaire du conseil municipal 

Octobre

2023-10-24 : Procès-verbal séance ordinaire du conseil municipal 
2023-10-17: Procès-verbal séance extraordinaire du conseil municipal
2023-10-17: Procès-verbal séance extraordinaire du conseil d’agglomération

Septembre

2023-09-26: Procès-verbal séance ordinaire du conseil municipal
2023-09-12 : Procès-verbal séance extraordinaire du conseil municipal

Août

2023-08-22 : Procès-verbal séance extraordinaire du conseil municipal
2023-08-29 : Procès-verbal séance ordinaire du conseil municipal
2023-08-29 : Procès-verbal séance extraordinaire du conseil d’agglomération

Juillet

2023-07-04 : Procès-verbal séance extraordinaire du conseil municipal
2023-07-18 : Procès-verbal séance ordinaire du conseil municipal

Juin

2023-06-06 : Procès-verbal séance extraordinaire du conseil municipal
2023-06-20 : Procès-verbal séance ordinaire du conseil municipal

Mai

2023-05-09 : Procès-verbal séance ordinaire du conseil municipal
2023-05-23 : Procès-verbal séance ordinaire du conseil municipal
2023-05-23 : Procès-verbal séance ordinaire du conseil d’agglomération

Avril

2023-04-18 : Procès-verbal séance ordinaire du conseil municipal
2023-04-25 : Procès-verbal séance extraordinaire du conseil municipal

Mars

2023-03-07 : Procès-verbal séance extraordinaire du conseil municipal
2023-03-07 : Procès-verbal séance extraordinaire du conseil d’agglomération
2023-03-21 : Procès-verbal séance ordinaire du conseil municipal
2023-03-21 : Procès-verbal séance extraordinaire du conseil d’agglomération
2023-03-28 : Procès-verbal séance extraordinaire du conseil municipal
2023-03-28 : Procès-verbal séance extraordinaire du conseil d’agglomération

Février

2023-02-07 : Procès-verbal séance extraordinaire du conseil municipal
2023-02-21 : Procès-verbal séance ordinaire du conseil municipal

Janvier

2023-01-24 : Procès-verbal séance ordinaire du conseil municipal 
2023-01-24 : Procès-verbal séance extraordinaire du conseil d’agglomération

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