CONSEIL MUNICIPAL – DOCUMENTS POUR CONSULTATION
18 juin 2024 - Ville
Ordres du jour - Séance du conseil municipal
Séance ordinaire du 18 juin 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 18 juin 2024 à 19 heures (FINAL)
Règlements
2024-M-351-2 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Règlement
2024-M-371-2 - Règlement modifiant le règlement numéro 2024-M-371 sur la tarification des services municipaux
Règlement
2024-M-382 - Règlement concernant les compteurs d'eau
Règlement
2024-U51-15 - Règlement modifiant le règlement sur l’application et l’administration des règlements d’urbanisme numéro 2009-U51 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Règlement
2024-U52-3 - Règlement modifiant le règlement relatif à l’article 116 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme numéro 2009-U52 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Règlement
2024-U53-100 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 - Modification au plan de zonage et grilles des usages et des normes pour les zones Hb-624, Hc-203, Hc-625, Ht-210 et Vc-321
Second projet de règlement
Formulaire pour une demande écrite
2024-U53-101 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains et d’introduire des modalités relatives à la contribution pour fins de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels
Règlement
2024-U54-5 - Règlement modifiant le règlement de lotissement numéro 2009-U54 afin d’inclure la carte de la zone inondable, d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains, de remplacer les modalités relatives à la contribution pour fins de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels et d’ajuster les dispositions relatives aux droits acquis et aux privilèges au lotissement
Règlement
2024-U55-6 - Règlement modifiant le règlement de construction numéro 2009-U55 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Règlement
2024-U56-12 - Règlement modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 2009-U56 - Modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Règlement
2024-U58-10 - Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2009-U58 - Modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots, les terrains et les résidences de tourisme
Second projet de règlement
Formulaire pour une demande écrite
PPCMOI
2024-U59-33 - PPCMOI - rue Madeleine
Résolution
2024-U59-34 - PPCMOI - 20, montée Rosa
**Ce PPCMOI a fait l'objet d'un retrait et le processus ne sera pas poursuivi.
18 juin 2024 - Agglomération
Ordres du jour - Séances du conseil d'agglomération
Séance extraordinaire du 18 juin 2024, à 19 heures
14 juin 2024 - Ville
Ordres du jour - Séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 14 juin 2024, 16 h 30
Ordres du jour - Séance du conseil d'agglomération
Règlements
Règlement numéro 2024-M-351-2 modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Projet
Règlement numéro 2024-M-371-2 modifiant le règlement numéro 2024-M-371 sur la tarification des services municipaux
Projet
Règlement numéro 2024-M-382 concernant les compteurs d’eau
Projet
28 mai 2024 - Ville
Ordres du jour - Séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 28 mai 2024 à 18 heures
Séance extraordinaire du 28 mai 2024 à 18 heures (FINAL)
Règlements
2024-U51-15 - Règlement modifiant le règlement sur l’application et l’administration des règlements d’urbanisme numéro 2009-U51 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Projet de règlement
2024-U52-3 - Règlement modifiant le règlement relatif à l’article 116 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme numéro 2009-U52 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Projet de règlement
Présentation
2024-U53-101 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 - Modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains et d’introduire des modalités relatives à la contribution pour fins de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels
Projet de règlement
Présentation
2024-U54-5 - Règlement modifiant le règlement de lotissement numéro 2009-U54 afin d’inclure la carte de la zone inondable, d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains, de remplacer les modalités relatives à la contribution pour fins de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels et d’ajuster les dispositions relatives aux droits acquis et aux privilèges au lotissement
Projet de règlement
Présentation
2024-U55-6 - Règlement modifiant le Règlement de construction numéro 2009-U55 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Projet de règlement
Présentation
2024-U56-12 - Règlement modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 2009-U56 - Modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Projet de règlement
Présentation
2024-U58-10 - Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2009-U58 - Modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots, les terrains et les résidences de tourisme
Premier projet de règlement
Présentation
21 mai 2024 - Ville
Ordres du jour - Séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 21 mai 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 21 mai 2024 à 19 heures (FINAL)
Règlements
2024-M-352-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-352 relatif à la démolition d'immeubles
Règlement
2024-EM-381 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 409 000 $ pour effectuer des travaux de pavage sur la rue de l'Edelweiss
Règlement
2024-U57-2 - Règlement modifiant le règlement sur les dérogations mineures numéro 2009-U57 - Modifications générales
Règlement
2024-U53-100 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 - Modification au plan de zonage et grilles des usages et des normes pour les zones Hb-624, Hc-203, Hc-625, Ht-210 et Vc-321
Premier projet de règlement
Présentation
PPCMOI
2024-U59-33 - PPCMOI - rue Madeleine
Second projet
Formulaire
2024-U59-34 - PPCMOI - 20, montée Rosa
Premier projet
Présentation
7 mai 2024 - Ville
Ordres du jour - Séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 7 mai 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 7 mai 2024 à 19 heures (FINAL)
Règlements
2024-EM-381 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 409 000 $ pour effectuer des travaux de pavage sur la rue de l'Edelweiss
Projet de règlement
PPCMOI
2024-U59-32 - PPCMOI - 135-235, rue de la Sablière
Adoption
7 mai 2024 - Agglomération
Ordres du jour - Séances du conseil d'agglomération
Séance ordinaire du 7 mai 2024 à 19 heures
23 avril 2024 - Ville
Ordres du jour - Séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 23 avril 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 23 avril 2024 à 19 heures (MODIFIÉ)
Règlements
2024-M-347-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2022-M-347 établissant un programme d'aide à certaines entreprises sous forme de crédit de taxes
Règlement
2024-M-351-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Règlement
2024-M-352-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-352 relatif à la démolition d’immeubles
Projet de règlement
Présentation
2024-M-377 - Règlement établissant un programme d’aide aux entreprises afin de favoriser l’économie locale et le développement durable
Règlement
2024-M-380 - Règlement concernant le programme d’aide financière visant à favoriser la construction et la rénovation de logements locatifs servant à des fins résidentielles
Règlement
2024-U53-99 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – Modification des limites des zones Vc-321, Hb-320 et Ha-270 et réduction de la densité par la modification de la vocation, des usages et constructions autorisés et dimensions minimales des terrains dans certaines zones situées en périphérie du lac des Sables
Règlement
2024-U57-2 - Règlement modifiant le règlement sur les dérogations mineures numéro 2009-U57 - Modifications générales
Projet de règlement
Présentation
2024-U58-9 - Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2009-U58 - Modifications générales
Règlement
PPCMOI
2024-U59-30 - PPCMOI - 121, rue Mont-Blanc
Résolution
2024-U59-31 - PPCMOI - 130, rue Mont-Blanc
Résolution
2024-U59-32 - PPCMOI - 135-235, rue de la Sablière
Second projet
Formulaire
2024-U59-33 - PPCMOI - rue Madeleine
Premier projet
Présentation
9 avril 2024 - Ville
Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 9 avril 2024, 18 heures
Règlements
2024-U53-99 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – Modification des limites des zones Vc-321, Hb-320 et Ha-270 et réduction de la densité par la modification de la vocation, des usages et constructions autorisés et dimensions minimales des terrains dans certaines zones situées en périphérie du lac des Sables
Second projet de règlement
Formulaire
PPCMOI
19 mars 2024 - Ville
Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 19 mars 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 19 mars 2024 à 19 heures (FINAL)
Règlements
2024-M-347-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2022-M-347 établissant un programme d'aide à certaines entreprises sous forme de crédit de taxes
Projet de règlement
2024-M-351-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Projet de règlement
2024-M-377 - Règlement établissant un programme d'aide aux entreprises afin de favoriser l'économie locale et le développement durable
Projet de règlement
2024-M-380 - Règlement concernant le programme d'aide financière visant à favoriser la construction et la rénovation de logements locatifs servant à des fins résidentielles
Projet de règlement
2024-U58-9 - Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2009-U58 – Modifications générales
Second projet de règlement
Réception des demandes écrites - Formulaire d'enregistrement
2024-U53-99 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – Modification des limites des zones Vc-321, Hb-320 et Ha-270 et réduction de la densité par la modification de la vocation, des usages et constructions autorisés et dimensions minimales des terrains dans certaines zones situées en périphérie du lac des Sables
Premier projet de règlement
Présentation
PPCMOI
2024-U59-30 - PPCMOI - 121, rue Mont-Blanc
Second projet
Réception des demandes écrites - Formulaire d'enregistrement
2024-U59-31 - PPCMOI - 130, rue Mont-Blanc
Second projet
Réception des demandes écrites - Formulaire d'enregistrement
2024-U59-32 - PPCMOI - 135-235, rue de la Sablière
Premier projet
Présentation
12 mars 2024 - Agglomération
Ordres du jour - Séance du conseil d'agglomération
Séance extraordinaire, le 12 mars 2024, à 18 heures
27 février 2024 - Ville
Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 27 février 2024, 18 heures
Règlements
2024-EM-378 – Dépense et emprunt – Mise à niveau des équipements CVCA du garage municipal
Règlement
2024-EM-379– Dépense et emprunt – Mise à niveau des équipements CVCA de l’usine d’épuration
Règlement
20 février 2024 - Ville
Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 20 février 2024, 19 heures
Séance ordinaire du 20 février 2024, 19 heures (FINAL)
Règlements
2024-EM-299-1 – Règlement pour effectuer des travaux d’infrastructures – Programme TECQ 2019-2024 – Augmentation de la dépense et de l’emprunt
Règlement
2024-EM-319-1 – Règlement pour la mise aux normes de la station de pompage Saint-Venant – Augmentation de la dépense et de l’emprunt
Règlement
2024-M-371-1 – Règlement sur la tarification des services municipaux – Modifications
Règlement
2024-EM-374 – Règlement pour la mise à niveau de la conduite de refoulement Byette – Dépense et emprunt
Règlement
2024-EM-376– Règlement pour des travaux de pavage de l’impasse de l’Érablière et de l’impasse des Cerfs – Dépense et emprunt
Règlement
2024-EM-378 – Dépense et emprunt – Mise à niveau des équipements CVCA du garage municipal
Projet de règlement
2024-EM-379– Dépense et emprunt – Mise à niveau des équipements CVCA de l’usine d’épuration
Projet de règlement
2024-U51-14 – Règlement sur l’application et l’administration des règlements d’urbanismes – Modifications générales
Règlement
2024-U53-99 - Règlement modifiant des limites de zones Vc-321, Hb-320 et Ha-270 – Réduction de la densité des terrains - Zones en périphérie du lac des Sables
Avis de motion
Plan global des zones
2024-U58-9 – Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels
Projet de règlement
Présentation de l'assemblée publique de consultation, 14 mars 2024, 18 heures
Résolutions - PPCMOI
2024-U59-30 - PPCMOI - 121, rue Mont-Blanc
Premier projet de résolution
Présentation de l'assemblée publique de consultation, 14 mars 2024, 18 heures
2024-U59-31 - PPCMOI - 130, rue Mont-Blanc
Premier projet de résolution
Présentation de l'assemblée publique de consultation, 14 mars 2024, 18 heures
23 janvier 2024 - Ville
Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 23 janvier 2024, 19 heures
Séance ordinaire du 23 janvier 2024, 19 heures (FINAL)
Règlements
2024-EM-299-1 – Règlement pour effectuer des travaux d’infrastructures – Programme TECQ 2019-2024 – Augmentation de la dépense et de l’emprunt
Projet de règlement
2024-EM-319-1 – Règlement pour la mise aux normes de la station de pompage Saint-Venant – Augmentation de la dépense et de l’emprunt
Projet de règlement
2024-M-371-1 – Règlement sur la tarification des services municipaux – Modifications
Projet de règlement
2024-EM-374 – Règlement pour la mise à niveau de la conduite de refoulement Byette – Dépense et emprunt
Projet de règlement
2024-EM-375 – Règlement pour des travaux de pavage de l’impasse des Biches – Dépense et emprunt
Projet de règlement
2024-EM-376 – Règlement pour des travaux de pavage de l’impasse de l’Érablière et de l’impasse des Cerfs – Dépense et emprunt
Projet de règlement
2024-U51-14 – Règlement sur l’application et l’administration des règlements d’urbanismes – Modifications générales
Projet de règlement
Résolutions - PPCMOI
2023-U59-27 - PPCMOI - Usage communautaire
Résolution
2023-U59-28 - PPCMOI - 6, rue Notre-Dame
Second projet de résolution
Formulaire d'enregistrement
2023-U59-29 - PPCMOI - Lot 6 507 278 du cadastre du Québec (chemin Sainte-Lucie)
Second projet de résolution
Formulaire d'enregistrement
19 décembre 2023 - Ville
Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 19 décembre 2023, 19 heures
Séance ordinaire du 19 décembre 2023, 19 heures
Séance ordinaire du 19 décembre 2023 (FINAL), 19 heures
Règlements
2023-EM-316-2 - Emprunt et dépense - Piste cyclable et bouclage d'aqueduc - Chemin de la Rivière
Règlement
2023-M-366 - Imposition d’une contribution destinée à financer tout ou partie de dépenses liées à l’ajout, l’agrandissement ou la modification d’infrastructures ou d’équipements municipaux
Règlement
2023-M-367 - Utilisation de l'eau potable
Règlement
2023-M-368 - Distribution d’objets à usage unique
Règlement
2023-M-369 - Aide financière de plus de 1 % des crédits prévus pour les dépenses de fonctionnement dans les budgets annuels de la Ville en lien avec le règlement numéro 2023-M-365
Règlement
2023-M-370 – Droits sur les mutations immobilières
Règlement
2023-EM-373 - Emprunt et dépense - Mise à niveau de la station de pompage Tour-du-Lac
Règlement
2024-M-317-3 - Modification - Tarification lac des Sables
Règlement
2024-M-371 - Tarification des services municipaux
Règlement
2024-M-372 – Taux de taxation pour la Ville – 2024
Règlement
Résolutions - PPCMOI
2023-U59-27 - PPCMOI - Usage communautaire
Formulaire d'enregistrement
2023-U59-28 - PPCMOI - 6, rue Notre-Dame
Premier projet de résolution
Présentation pour l'assemblée de consultation
2023-U59-29 - PPCMOI - Lot 6 507 278 du cadastre du Québec (chemin Sainte-Lucie)
Premier projet de résolution
Présentation pour l'assemblée de consultation
19 décembre 2023 - Agglomération
Ordres du jour
Séance extraordinaire du 19 décembre 2023, 19 heures
Séance ordinaire du 19 décembre 2023, 19 heures
Règlements
2023-AGEM-059-1 – Augmentation de l’emprunt et de la dépense – Centre sportif Damien-Hétu
Règlement
2024-AG-062 - Taux de taxation pour l’agglomération – 2024
Règlement
12 décembre 2023 - Ville
Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 12 décembre 2023
Séance ordinaire du 12 décembre 2023 (FINAL)
Règlements
2023-EM-316-2 - Emprunt et dépense - Piste cyclable et bouclage d'aqueduc - Chemin de la Rivière
Projet de règlement
2023-M-367 - Utilisation de l'eau potable
Projet de règlement
2023-M-368 - Distribution d’objets à usage unique
Projet de règlement
2023-M-369 - Aide financière de plus de 1 % des crédits prévus pour les dépenses de fonctionnement dans les budgets annuels de la Ville en lien avec le règlement numéro 2023-M-365
Projet de règlement
2023-M-370 – Droits sur les mutations immobilières
Projet de règlement
2023-EM-373 - Emprunt et dépense - Mise à niveau de la station de pompage Tour-du-Lac
Projet de règlement
2024-M-317-3 - Modification - Tarification lac des Sables
Projet de règlement
2024-M-371 - Tarification des services municipaux
Projet de règlement
2024-M-372 – Taux de taxation pour la Ville – 2024
Projet de règlement
12 décembre 2023 - Agglomération
Ordres du jour
Séance ordinaire du 12 décembre 2023
Séance ordinaire du 12 décembre 2023 (FINAL)
Règlements
2023-AGEM-059-1 – Augmentation de l’emprunt et de la dépense – Centre sportif Damien-Hétu
Projet de règlement
2024-AG-062 - Taux de taxation pour l’agglomération – 2024
Projet de règlement
5 décembre 2023 - Ville
Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 5 décembre 2023
Règlements
2023-M-365 - Programme d'aide financière - Construction et rénovation de logements locations résidentiels
Règlement
2023-M-366 - Imposition d’une contribution destinée à financer tout ou partie de dépenses liées à l’ajout, l’agrandissement ou la modification d’infrastructures ou d’équipements municipaux
Projet de règlement
24 octobre 2023 - Ville
Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 24 octobre 2023
Séance ordinaire du 24 octobre 2023 (MODIFIÉ)
Règlements
2023-EM-345-1 - Emprunt - Théâtre Le Patriote
Règlement 2023-EM-345-1
2023-M-364 - Réserve Financière - Théâtre Le Patriote
Règlement 2023-M-364
2023-U53-96 - Modification de l'usage de la zone In-816 et modifications de la localisation des appareils de climatisation, génératrices et thermopompes
Règlement 2023-U53-96
2023-U53-97 - Modifications et création de la zone Hb-624
Second projet de règlement
Processus référendaire (2e étape) – Réception de demandes écrites
Formulaire - Processus référendaire
2023-U53-98 - Modifications à la zone Vc-306
Premier projet de règlement
Présentation du premier projet de règlement
Zones concernées
2023-U56-11 - Modifications des conditions d'approbation particulières - PIIA
Règlement 2023-U56-11
2023-U59-23 - PPCMOI - 160, rue Demontigny
Résolution adoptée
2023-U59-25 - PPCMOI - 4648, chemin Daoust
Résolution adoptée
2023-U59-26 - PPCMOI - Norbert Morin
Premier projet de résolution
17 octobre 2023 - Ville
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance extraordinaire du 17 octobre 2023
Projet de règlement 2023-M-345-1 - Dépenses en immobilisation et emprunt de 2 000 000 $ - Augmentation de 445 000 $ - Travaux au Théâtre Le Patriote
Projet de règlement 2023-M-364 – Réserve financière pour l’entretien du Théâtre Le Patriote et bâtiment administratif
Règlement 2023-M-362 - Imposition d’une contribution destinée à financer tout ou partie de dépenses liées à l’ajout, l’agrandissement ou la modification d’infrastructures ou d’équipements municipaux
17 octobre 2023 - Agglomération
26 septembre 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 26 septembre 2023 (MODIFIÉ)
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 26 septembre 2023
Projet de règlement 2023-M-362 - Imposition d'une contribution destinée à financer tout ou partie de dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux
Premier projet de règlement numéro 2023-U53-97 modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – Modification au plan de zonage et grille des usages et des normes pour la zone Hb-624*
*Présentation - Premier projet de règlement 2023-U53-97
*Zones Ha-600 et Ha-614
Projet de Règlement numéro 2023-U56-11 modifiant le règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 2009-U56 – Modification des conditions d'approbation particulières
Second projet de règlement – 2023-U53-96 – Modification de l’usage zone In-816 et localisation appareil de climatisation, génératrice et thermopompe
*Processus référendaire – 2e étape – Demande de participation – Second projet de règlement – 2023-U53-96
*Formulaire – Processus référendaire – Règlement 2023-U53-96
Second projet de résolution 2023-U59-23 – PPCMOI - 160, rue Demontigny - Nouvelle construction unifamiliale de 24 unités de logement - Zone Hc-125*
*Processus référendaire – 2e étape – Demande de participation – Second projet de résolution 2023-U59-23 – PPCMOI - 160, rue Demontigny
*Formulaire – Processus référendaire - Résolution 2023-U59-23
Second projet de résolution 2023-U59-25 – PPCMOI - 4648, chemin Daoust - Usage de centre de zoothérapie et d'écogîte – Domaine Taïga – Vc-925*
*Processus référendaire – 2e étape – Demande de participation – Second projet de résolution 2023-U59-25 – PPCMOI - 4648, chemin Daoust
*Formulaire – Processus référendaire - Résolution 2023-U59-25
Résolution 2023-U59-21 - PPCMOI - Lot projeté 6 424 260 - Nouvelle construction - Vocation mixte industrielle et commerciale isolée – Ca-717
Résolution 2023-U59-22 - PPCMOI - 120, rue du Mont-Blanc - Renouvellement d'un usage de résidence de tourisme – Ha-605
Résolution 2023-U59-24 - PPCMOI - 4420, chemin Daoust - Usage de résidence de tourisme – Vc-925
12 septembre 2023
29 août 2023 - Agglomération
29 août 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 29 août 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 29 août 2023 (modifié)
Projet de règlement numéro 2023-EM-363 – Décrétant une dépense et un emprunt de 849 000 $ - Aménagement du 1 -5, rue Principale
Règlement numéro 2023-M-348-3 – Tarification des services municipaux
Premier projet de règlement numéro 2023-U53-96 – Modification de l’usage zone In-816 et localisation appareil de climatisation, génératrice*
*Présentation – Projet de règlement 2023-U53-96
* Zone – Projet de règlement 2023-U53-96
Premier projet de résolution 2023-U59-23 (PPCMOI – Immeuble au 160, rue Demontigny - Nouvelle construction unifamiliale de 24 unités de logement - Zone Hc-125)*
* Présentation – 2023-U59-23 – 160, rue Demontigny
* Zone – 2023-U59-23 – 160, rue Demontigny
Premier projet de résolution 2023-U59-25 (PPCMOI – Immeuble au 4648, chemin Daoust - Usage de centre de zoothérapie et d'écogite – Domaine Taïga – Vc-925)*
* Présentation – 2023-U59-25 – 4648, chemin Daoust
* Zone – 2023-U59-25 – 4648, chemin Daoust
Deuxième projet de résolution 2023-U59-21 (PPCMOI – Immeuble - Lot projeté 6 424 260 - Nouvelle construction - Vocation mixte industrielle et commerciale isolée - Ca-717)
Deuxième projet de résolution 2023-U59-22 (PPCMOI – Immeuble au 120, rue du Mont-Blanc - Renouvellement d'un usage de résidence de tourisme – Ha-605)
Deuxième projet de résolution 2023-U59-24 (PPCMOI – Immeuble au 4420, chemin Daoust - Usage de résidence de tourisme – Vc-925)
22 août 2023
18 juillet 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 18 juillet 2023
Règlement – 2023-U53-95 – Règlement de zonage
Règlement - 2023-M-311-1 – Concernant le contrôle des animaux
Règlement - 2023-M-313-1 – Création d’une réserve financière pour l’entretien du Théâtre Le Patriote
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 18 juillet 2023 (modifié)
Premier projet de résolution 2023-U59-21 (PPCMOI – Immeuble - Lot projeté 6 424 260 - Nouvelle construction - Vocation mixte industrielle et commerciale isolée - Ca-717)*
*Présentation – 2023-U59-21 - PPCMOI – Lot 6 424 260
*Zones – 2023-U59-21 - PPCMOI – Lot 6 424 260
Premier projet de résolution 2023-U59-22 (PPCMOI – Immeuble au 120, rue du Mont-Blanc - Renouvellement d'un usage de résidence de tourisme – Ha-605)*
*Présentation – 2023-U59-22 - PPCMOI – 120, rue du Mont-Blanc
*Zones – 120, rue du Mont-Blanc
Premier projet de résolution 2023-U59-24 (PPCMOI – Immeuble au 4420, chemin Daoust - Usage de résidence de tourisme – Vc-925)*
*Présentation – 2023-U59-24 - PPCMOI – 4420, chemin Daoust
*Zones – 4420, chemin Daoust
4 juillet 2023
20 juin 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 20 juin 2023
Projet de règlement - Règlement numéro 2023-M-311-1 - Concernant le contrôle des animaux
Projet de règlement – Règlement numéro 2023-M-361 – Programme d’aide financière - Logements locatifs et logements locatifs abordables pour fins résidentielles
Règlement numéro 2023-EM-360 - Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 4 500 000 $
Second projet de règlement – 2023-U53-95 – Règlement de zonage*
*Processus référendaire – 2e étape – Demande de participation – Second projet de règlement – 2023-U53-95
*Formulaire – Processus référendaire – Règlement 2023-U53-95
6 juin 2023
23 mai 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 23 mai 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 23 mai 2023 (modifié)
Conseil d’agglomération: Ordre du jour de la séance ordinaire du 23 mai 2023
Règlement numéro 2023-M-348-2 – Tarification des services municipaux
Règlement numéro 2023-M-356 - Programme d’aide financière – Logements locatifs
Règlement numéro 2023-M-358 - Programme de valorisation commerciale
Règlement numéro 2023-M-359 - Programme de revitalisation
Premier projet de règlement - Règlement numéro 2023-U53-95 – Règlement sur le zonage*
*Présentation - Premier projet de règlement – 2023-U53-95
*Zones - Premier projet de règlement – 2023-U53-95
Projet de règlement numéro 2023-U51-13 - Application et administration des règlements d’urbanisme
Résolution 2023-U59-20 (PPCMOI – 6, rue Saint-Édouard)
9 mai 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance du 9 mai 2023
Projet de Règlement – Règlement numéro 2023-M-348-2 – Tarification des services municipaux
Projet de Règlement - Règlement numéro 2023-M-358 - Programme de valorisation commerciale
Projet de Règlement - Règlement numéro 2023-M-359 - Programme de revitalisation
Règlement 2023-M-357 – Exercice du droit de préemption
Processus référendaire – 2e étape – Demande de participation – Second projet de règlement – 2023-U59-20*
*Formulaire – Processus référendaire – Règlement 2023-U59-20
25 avril 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance extraordinaire du 25 avril 2023
Règlement 2023-EM-316-1 - Modifiant le règlement 2021-EM-316 - Aménagement piste cyclable protégée et bouclage d'aqueduc – Chemin de la Rivière
Règlement 2023-EM-355 - Dépense et emprunt de 6 447 000 $ - Ajout d'un réservoir d'eau potable - Rue Léonard
18 avril 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 18 avril 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 18 avril 2023 (modifié)
Règlement numéro 2023-U53-94 - Zone Hc-723 - Projet intégré d'habitations
Règlement numéro 2023-U59-19 – PPCMOI - Zones assujetties à une demande de projet particulier
Projet de règlement 2023-EM-316-1 - Modifiant le règlement 2021-EM-316 - Aménagement piste cyclable protégée et bouclage d'aqueduc – Chemin de la Rivière
Projet de règlement 2023-EM-355 - Dépense et emprunt de 6 447 000 $ - Ajout d'un réservoir d'eau potable - Rue Léonard
Projet de règlement 2023-M-357 - Exercice du droit de préemption
Règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Règlement numéro 2023-M-353 constituant un comité consultatif d'urbanisme
Premier projet de résolution 2023-U59-20 – PPCMOI – 6, rue Saint-Édouard*
*Présentation – 2023-U59-20 - PPCMOI – 6, rue Saint-Édouard
*Zones – 2023-U59-20 - PPCMOI – 6, rue Saint-Édouard
28 mars 2023 - Agglomération
28 mars 2023 - Ville
21 mars 2023 - Agglomération
21 mars 2023 - Ville
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 21 mars 2023
Conseil municipal : Ordre du jour modifié de la séance ordinaire du 21 mars 2023
Projet de règlement 2023-U59-19 – PPCMOI - Zones assujetties à une demande de projet particulier
Second projet de règlement numéro 2023-U53-94 - Zone Hc-723 - Projet intégré d'habitations
Processus référendaire – 2e étape – Demande de participation – Second projet de règlement – 2023-U53-94*
*Formulaire – Processus référendaire – Règlement 2023-U53-94
Projet de règlement 2023-M-351 - Jeux libres
Projet de règlement 2023-M-353 – Comité consultatif d’urbanisme (CCU)
Projet de règlement 2023-EM-354 – Dépense et emprunt – Conduites pluviales rues Savard et Saint-Jacques
Règlement numéro 2023-M-317-2 - Modalités d’accès et protection de l’environnement du lac des Sables
Règlement numéro 2023-M-338-1 – Matières résiduelles
Règlement numéro 2023-M-348-1 – Tarification des services municipaux
Règlement numéro 2023-M-352 - Démolition d'immeubles
7 mars 2023 - Agglomération
7 mars 2023 - Ville
21 février 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance du 21 février 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance du 21 février 2023 (modifié)
Premier projet de règlement – 2023-U53-94 – Zone Hc-723 - Projet intégré d'habitations
Règlement numéro 2022-U53-93-1 – Règlement sur le zonage
Règlements numéros 2022-U53-93-2 à 62 (Ca-957 à Ha-814)*
Règlements numéros 2022-U53-93-63 à 116 (Hb-108 à Hm-933)*
Règlements numéros 2022-U53-93-117 à 158 (Ht-209 à Ru-987)*
Règlements numéros 2022-U53-93-159 à 205 (Va-805 à Vc-889)*
Règlements numéros 2022-U53-93-206 à 249 (Vc-906 à Cm-119)*
Règlement numéro 2022-U53-93-250 (Ct-504)*
Règlement numéro 2022-U53-93-251 (Cv-226)*
Règlement numéro 2022-U53-93-252 (Vc-411)*
*Résultats - Tenue du registre - Règlements numéros 2022-U53-93-2 à 2022-U53-93-252 (Hébergement touristique)
Projet de règlement - Règlement numéro 2023-M-317-2 - Modalités d’accès et la protection de l’environnement du lac des Sables
Projet de règlement - Règlement numéro 2022-M-338-1 - Matières résiduelles
Projet de Règlement - Règlement numéro 2023-M-348-1 - Tarification des services municipaux
Règlement numéro 2023-M-350 - Traitement des élus municipaux
Présentation – 2023-U53-94 - Zone Hc-723 - Projet intégré d'habitations*
*Zones – 2023-U53-94 - Zone Hc-723 - Projet intégré d'habitations
7 février 2023
24 janvier 2023
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 24 janvier 2023
Conseil d’agglomération: Ordre du jour de la séance extraordinaire du 24 janvier 2023
Règlement numéro 2022-U53-92 – Règlement sur le zonage
Premier projet de règlement - 2022-U53-93 – Règlement sur le zonage*
*Présentation – Premier projet de règlement numéro 2022-U53-93
*Extrait plan zonage - Résidence principale - Premier projet de règlement numéro 2022-U53-93
*Extrait plan zonage - Résidence de tourisme - Premier projet de règlement numéro 2022-U53-93
Projet de règlement 2023-M-350 - Traitement des élus municipaux
Second projet de résolution 2022-U59-18 – PPCMOI*
*Formulaire - Processus référendaire – Second projet de résolution – 2022-U59-18
23 décembre 2022 - Ville
20 décembre 2022 - Ville
Conseil municipal: Ordre du jour de la séance ordinaire du 20 décembre 2022
Conseil municipal: Ordre du jour modifié de la séance ordinaire du 20 décembre 2022
Conseil municipal: Ordre du jour de la séance extraordinaire du 20 décembre 2022
Second projet de règlement numéro 2022-U53-92
Règlement 2022-M-346 – Fermeture des trottoirs
Règlement 2022-M-347 – Crédit de taxes industriel
Règlement 2023-M-348 – Tarification
Règlement 2023-M-349 – Taxation
20 décembre 2022 - Agglomération
Conseil d’agglomération: Ordre du jour de la séance ordinaire du 20 décembre 2022
Conseil d’agglomération: Ordre du jour modifié de la séance ordinaire du 20 décembre 2022
Conseil d’agglomération: Ordre du jour de la séance extraordinaire du 20 décembre 2022
Règlement numéro 2022-AGEM-059 - Dépense et emprunt - Rénovation et mise à jour du centre sportif
Règlement numéro 2023-AG-060 – Taxation
13 décembre 2022 - Ville
Projet de règlement - 2022-M-346 – Fermeture des trottoirs
Projet de règlement 2022-M-347 – Crédit de taxes industriel
Projet de règlement 2023-M-348 – Tarification
Projet de règlement 2023-M-349 – Taxation
Conseil municipal: Ordre du jour de la séance ordinaire du 13 décembre 2022
Second projet de résolution 2022-U59-16 – PPCMOI*
*Formulaire - Processus référendaire – Second projet de résolution – 2022-U59-16
Second projet de résolution 2022-U59-17 – PPCMOI*
*Formulaire - Processus référendaire – Second projet de résolution – 2022-U59-17
Premier projet de résolution 2022-U59-18 - PPCMOI - 123, montée Alouette*
*Présentation – 2022-U59-18 - PPCMOI – 123, montée Alouette
*Zones – 2022-U59-18 - PPCMOI – 123, montée Alouette
13 décembre 2022 - Agglomération
22 novembre 2022
Projet de règlement 2022-M-328-3 – Tarification
Projet de règlement 2022-M-342 – Nuisances
Projet de règlement 2022-M-343 - Paix et ordre
Projet de règlement 2022-M-344 – Circulation
Premier projet de règlement numéro 2022-U53-92 – Règlement sur le zonage*
*Présentation – Premier projet de règlement numéro 2022-U53-92
*Zones - Premier projet de règlement numéro 2022-U53-92
Premier projet de règlement numéro 2022-U58-8 – Règlement sur les usages conditionnels
Premier projet de résolution 2022-U59-16 - PPCMOI – Lot projeté 6 423 871 du cadastre du Québec*
*Présentation – 2022-U59-16 - PPCMOI – Lot projeté 6 423 871 du cadastre du Québec – Zone Ha-105
*Zones – 2022-U59-16 - PPCMOI – Lot projeté 6 423 871 du cadastre du Québec – Zone Ha-105
Premier projet de résolution 2022-U59-17 - PPCMOI – Lot projeté 5 582 006 du cadastre du Québec - Zone Ha 102*
*Présentation – 2022-U59-17 - PPCMOI – Lot projeté 5 582 006 du cadastre du Québec - Zone Ha 102
*Zones – 2022-U59-17 - PPCMOI – Lot projeté 5 582 006 du cadastre du Québec - Zone Ha 102
25 octobre 2022
Conseil municipal - Ordre du jour de la séance ordinaire du 25 octobre 2022
Projet de règlement - 2022-M-344 – Circulation
Projet de règlement - 2022-M-343 - Paix et ordre
Projet de règlement - 2022-M-342 – Nuisances
Projet de règlement - 2022-M-328-3 - Tarification des services municipaux
Règlement - 2022-U55-5 - Refoulement des eaux d'égout
27 septembre 2022
Conseil d’agglomération : Ordre du jour de la séance ordinaire du 27 septembre 2022
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 27 septembre 2022 (modifié)
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 27 septembre 2022
Règlement – 2022-M-340 - Protection dégât d'eau
Règlement – 2022-M-341 - Systèmes d'alarme
Règlement - 2022-EM-345 - Dépenses et emprunt - Théâtre le Patriote
Règlement – 2022-U53-91 - Poulaillers urbains et apiculture en milieu résidentiel
20 septembre 2022
30 août 2022
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance du 30 août 2022
Conseil municipal : Ordre du jour RÉVISÉ de la séance du 30 août 2022
Projet de règlement – 2022-U55-5 Refoulement des eaux d'égout
Projet de règlement – 2022-M-341 projet systèmes d'alarme
Projet de règlement – 2022-M-340 Projet protection dégât d'eau
Second projet de règlement – 2022-U53-91 Projet de poulaillers urbains et apiculture en milieu résidentiel*
*Processus référendaire – 2e étape – Demande de participation – Second projet de règlement – 2022-U53-91
*Formulaire – Processus référendaire – Règlement 2022-U53-91
25 juillet 2022
19 juillet 2022
Projet de règlement – 2022-M-328-2 - Tarification des services municipaux (annexe B)
Projet de règlement – 2022-EM-339 – Dépense et emprunt – Machineries pour déneigement
Premier projet de règlement – 2022-U53-91 – Poulaillers urbains et apiculture en milieu urbain*
*Présentation - Premier projet de règlement - 2022-U53-91
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance du 19 juillet 2022 (FINAL)
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance du 19 juillet 2022
21 juin 2022
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 21 juin 2022 (FINAL)
Conseil d’agglomération : Ordre du jour de la séance ordinaire du 21 juin 2022 (FINAL)
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 21 juin 2022
Conseil d’agglomération : Ordre du jour de la séance ordinaire du 21 juin 2022
24 mai 2022
10 mai 2022
Projet de règlement – 2022-M-328-1 – Tarification des services municipaux (annexe B)
Règlement – 2022-EM-336 – Dépense et emprunt – Conduite pluviale sous Notre-Dame et Saint-Jacques
Règlement – 2022-EM-337 – Dépense et emprunt – Système d’éclairage – Plage Major
Conseil municipal: Ordre du jour de la séance ordinaire du 10 mai 2022 (Final)
Conseil municipal: Ordre du jour de la séance ordinaire du 10 mai 2022
Conseil d’agglomération: Ordre du jour de la séance ordinaire du 10 mai 2022
26 avril 2022
Projet de règlement – 2022-EM-336 – Dépense et emprunt – Conduite pluviale sous Notre-Dame et Saint-Jacques
Projet de règlement – 2022-EM-337 – Dépense et emprunt – Système d’éclairage – Plage Major
Projet de règlement – 2022-M-338 – Gestion des matières résiduelles
Règlement – 2022-M-334 -Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux
Règlement – 2022-U53-90 – Plans de zonages et grilles – Zones Ha-599 et Hc-723 – Normes pour bornes de recharge pour voitures électriques
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 26 avril 2022 (final)
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 26 avril 2022 (modifié)
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance ordinaire du 26 avril 2022
12 avril 2022
Projet de règlement – 2022-M-334 -Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux
Second projet de règlement – 2022-U53-90 – Plans de zonages et grilles – Zones Ha-599 et Hc-723 – Normes pour bornes de recharge pour voitures électriques*
*Formulaire – Processus référendaire – Règlement 2022-U53-90
Règlement – 2022-U55-4 – Prélèvement des eaux et protection – Garde-corps extérieurs – Approvisionnement en eau potable des bâtiments habités
Règlement - 2022-AGEM-058 – Dépense et emprunt – Réfection de deux bornes sèches
Règlement – 2022-M-332 – Délégation de pouvoirs et règles de contrôle et de suivi budgétaires
Règlement - 2022-EM-335 – Dépense et emprunt – Réfection complète de la rue Dazé
Conseil municipal: Ordre du jour de la séance extraordinaire du 12 avril 2022
Conseil d’agglomération: Ordre du jour de la séance extraordinaire du 12 avril 2022
22 mars 2022
Projet de règlement - 2022-AGEM-058 – Dépense et emprunt – Réfection de deux bornes sèches
Premier projet de règlement – 2022-U53-90 – Plans de zonages et grilles – Zones Ha-599 et Hc-723 – Normes pour bornes de recharge pour voitures électriques*
*Présentation - Premier projet de règlement - 2022-U53-90
*Zones - Premier projet de règlement - 2022-U53-90
Projet de règlement – 2022-U55-4 – Prélèvement des eaux et protection – Garde-corps extérieurs – Approvisionnement en eau potable des bâtiments habités*
*Présentation - Projet de règlement - 2022-U55-4
Projet de règlement – 2022-M-332 – Délégation de pouvoirs et règles de contrôle et de suivi budgétaires
Projet de règlement - 2022-EM-335 – Dépense et emprunt – Réfection complète de la rue Dazé
Règlement – 2022-M-331 - Programme de revitalisation - construction de nouveaux bâtiments d'habitation - Centre-ville et périphérie
Résolution 2022-U59-15 (PPCMOI – Lots 5 747 155 et 5 747 381)
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance du 22 mars 2022 (FINAL)
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance du 22 mars 2022 (modifié)
Conseil municipal : Ordre du jour de la séance du 22 mars 2022
22 février 2022
Premier projet de résolution 2022-U59-15 (PPCMOI – Lots 5 747 155 et 5 747 381)*
*Zones – PPCMOI – Lots 5 747 155 et 5 747 381
Règlement 2022-M-330 - Code de déontologie des élu(e)s
Projet de règlement – 2022-M-331 - Programme de revitalisation - construction de nouveaux bâtiments d'habitation - Centre-ville et périphérie
Conseil municipal: Ordre du jour de la séance ordinaire du 22 février 2022 (modifié)
Conseil municipal: Ordre du jour de la séance ordinaire du 22 février 2022
Conseil d’agglomération: Ordre du jour de la séance extraordinaire du 22 février 2022