Ordres du jour - Séance du conseil municipal
Séance du 19 novembre 2024, 19 heures
Séance du 19 novembre 2024, 19 heures (MODIFIÉ)

Règlements
2024-M-343-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2022-M-343 relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics
Projet de règlement

2024-M-386 - Règlement établissant un code d’éthique et de déontologie des élus(es) de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts 
Règlement

2024-M-387 - Règlement établissant un code d’éthique et de déontologie des employés municipaux de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts 
Règlement

2024-EM-394 - Règlement décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 8 245 000 $
Projet de règlement

Ordres du jour - Séance du conseil municipal
Séance extraordinaire du 29 octobre 2024, 18 heures

Règlements
2024-M-276-2 - Règlement modifiant le règlement numéro 2019-M-276 sur la gestion contractuelle de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts
Règlement

2024-M-386 - Règlement établissant un code d’éthique et de déontologie des élus(es) de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts 
Projet de règlement

2024-M-387 - Règlement établissant un code d’éthique et de déontologie des employés municipaux de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts 
Projet de règlement

Ordres du jour - Séance du conseil d'agglomération
Séance extraordinaire du 29 octobre 2024, 18 heures

Règlements
2024-AGEM-059-2 - Règlement modifiant le règlement 2022-AGEM-059 - Dépenses et emprunt - Augmentation de 4 135 000 $ - Centre sportif Damien-Hétu
Règlement

Ordres du jour - Séance du conseil municipal
Séance ordinaire du 22 octobre 2024, 19 heures
Séance ordinaire du 22 octobre 2024, 19 heures (MODIFIÉ)

Règlements
2024-M-276-2 - Règlement modifiant le règlement numéro 2019-M-276 sur la gestion contractuelle de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts
Projet

2024-EM-389 - Règlement abrogeant le Règlement 2005-EM-107 - Dépense et emprunt - 125 000 $ - Travaux d'infrastructures d'aqueduc - Demontigny et Marguerite - Annulation solde résiduaire
Règlement
Certificat du déroulement de la procédure des personnes habiles à voter

2024-EM-390 - Règlement abrogeant le Règlement 2020-EM-295 - Dépense et emprunt - 595 000 $ - Réhabilitation des conduites d'égout sanitaire - Chemin de la Rivière - Annulation solde résiduaire 
Règlement
Certificat du déroulement de la procédure des personnes habiles à voter

2024-EM-391 - Règlement abrogeant le Règlement 2021-EM-307 - Dépense et emprunt - 3 385 000 $ - Réhabilitation des conduites égout sanitaire - Lac à la Truite - Annulation solde résiduaire
Règlement
Certificat du déroulement de la procédure des personnes habiles à voter

2024-EM-392 - Règlement - Dépense et un emprunt -  1 226 000 $ - Mise à niveau des équipements CVCA du garage municipal et abrogeant le Règlement numéro 2024-EM-378 
Règlement
Certificat du déroulement de la procédure des personnes habiles à voter

2024-EM-393 - Règlement - Dépense et emprunt - 3 171 000 $ - Mise à niveau - Équipements CVCA et distribution électrique de l'usine d’épuration des eaux et abrogeant le Règlement 2024-EM-379 
Règlement
Certificat du déroulement de la procédure des personnes habiles à voter

Règlement numéro 2024-U53-103 modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – modifications des grilles des usages et des normes pour les zones Vc-502 et Vc-506
Règlement

PPCMOI
2024-U59-36 - PPCMOI - Camping Lausanne
Résolution

Ordres du jour - Séance du conseil d'agglomération
Séance extraordinaire du 22 octobre 2024, 19 heures

Règlements
2024-AGEM-059-2 - Règlement modifiant le règlement 2022-AGEM-059 - Dépenses et emprunt - Augmentation de 4 135 000 $ - Centre sportif Damien-Hétu
Projet de règlement

Ordres du jour - Séance du conseil municipal
Séance extraordinaire du 15 octobre 2024, 18 heures

Règlements
2024-M-388 - Règlement citant en immeuble patrimonial l’église de Sainte-Agathe-des-Monts
Projet

2024-EM-389 - Règlement abrogeant le Règlement 2005-EM-107 - Dépense et emprunt - 125 000 $ - Travaux d'infrastructures d'aqueduc - Demontigny et Marguerite - Annulation solde résiduaire
Projet

2024-EM-390 - Règlement abrogeant le Règlement 2020-EM-295 - Dépense et emprunt - 595 000 $ - Réhabilitation des conduites d'égout sanitaire - Chemin de la Rivière - Annulation solde résiduaire 
Projet

2024-EM-391 - Règlement abrogeant le Règlement 2021-EM-307 - Dépense et emprunt - 3 385 000 $ - Réhabilitation des conduites égout sanitaire - Lac à la Truite - Annulation solde résiduaire
Projet

2024-EM-392 - Règlement - Dépense et un emprunt -  1 226 000 $ - Mise à niveau des équipements CVCA du garage municipal et abrogeant le Règlement numéro 2024-EM-378 
Projet

2024-EM-393 - Règlement - Dépense et emprunt - 3 171 000 $ - Mise à niveau - Équipements CVCA et distribution électrique de l'usine d’épuration des eaux et abrogeant le Règlement 2024-EM-379 
Projet

2024-U60 - Règlement concernant les ententes relatives à des travaux municipaux
Règlement

Ordres du jour - Séance du conseil municipal
Séance ordinaire du 24 septembre 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 24 septembre 2024 à 19 heures (final)

Règlements
2024-U53-102 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – modification des grilles des usages et des normes pour les zones Vc-411 et Vc-419
Règlement

Règlement numéro 2024-U53-103 modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – modifications des grilles des usages et des normes pour les zones Vc-502 et Vc-506
Second projet de règlement
Formulaire pour la réception des demandes

Règlement numéro 2024-U60 concernant les ententes relatives à des travaux municipaux
Projet
Présentation

PPCMOI
2024-U59-36 - PPCMOI - Camping Lausanne
Second projet de résolution
Formulaire pour la réception des demandes

Ordres du jour - Séance du conseil municipal
Séance ordinaire du 27 août 2024 à 19 h
Séance ordinaire du 27 août 2024 à 19 h modifié

Règlements
2024-EM-316-3 – Règlement modifiant le règlement numéro 2021-EM-316 décrétant une dépense et un emprunt de 5 873 000 $ pour l’aménagement d’une piste cyclable protégée et d’un bouclage d’aqueduc – chemin de la rivière, afin d’augmenter la dépense et l’emprunt pour un montant additionnel de 1 108 000 $
Règlement
Certificat - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

2024-M-351-3 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Règlement

2024-M-383 - Règlement décrétant la délégation de pouvoirs et les règles de contrôle et de suivis budgétaires
Règlement

2024-M-384 - Règlement octroyant une aide financière à la Fabrique de la Paroisse de Sainte-Agathe pour la réfection des clochers de l’église
Règlement

2024-EM-385 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 6 040 000 $ pour la mise à niveau de la conduite de refoulement de la station de pompage Saint-Venant (phase 2), la réfection et la mise à niveau des conduites d’aqueduc et d’égout des rues Byette et Major et de la conduite d’égout de la rue Charbonneau
Règlement
Certificat - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

2024-U50-8 - Règlement modifiant le règlement de plan d’urbanisme numéro 2009-U50 – modifications de l’affectation villégiature résidentielle VR
Règlement

2024-U53-102 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – modification des grilles des usages et des normes pour les zones Vc-411 et Vc-419
Second projet de règlement

Règlement numéro 2024-U53-103 modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – modifications des grilles des usages et des normes pour les zones Vc-502 et Vc-506
Premier projet de règlement
Présentation

PPCMOI
2024-U59-36 - PPCMOI - Camping Lausanne
Premier projet de résolution
Présentation

Ordres du jour - Séance du conseil municipal
Séance extraordinaire du 20 août 2024 à 18 heures

Règlements
2024-EM-316-3 - Règlement modifiant le règlement numéro 2021-EM-316 décrétant une dépense et un emprunt de 5 873 000 $ pour l’aménagement d’une piste cyclable protégée et d’un bouclage d’aqueduc – chemin de la rivière, afin d’augmenter la dépense et l’emprunt pour un montant additionnel de 1 108 000 $
Projet de règlement

2024-M-372-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2024-M-372 décrétant l’imposition des taux de taxation des taxes foncières pour l’année 2024 
Règlement

2024-M-384 - Règlement octroyant une aide financière à la Fabrique de la Paroisse de Sainte-Agathe pour la réfection des clochers de l’église
Projet de règlement

2024-EM-385 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 6 040 000 $ pour la mise à niveau de la conduite de refoulement de la station de pompage Saint-Venant (phase 2), la réfection et la mise à niveau des conduites d’aqueduc et d’égout des rues Byette et Major et de la conduite d’égout de la rue Charbonneau
Projet de règlement

Ordres du jour - Séance du conseil municipal
Séance ordinaire du 16 juillet 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 16 juillet 2024 à 19 heures modifié 

Règlements
2024-M-351-3 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Projet de règlement

2024-M-372-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2024-M-372 décrétant l’imposition des taux de taxation des taxes foncières pour l’année 2024 
Projet de règlement

2024-M-383 - Règlement décrétant la délégation de pouvoirs et les règles de contrôle et de suivis budgétaires
Projet de règlement

2024-U50-8 - Règlement modifiant le règlement de plan d’urbanisme numéro 2009-U50 – modifications de l’affectation villégiature résidentielle VR
Projet de règlement
Présentation

2024-U53-100 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 - Modification au plan de zonage et grilles des usages et des normes pour les zones Hb-624, Hc-203, Hc-625, Ht-210 et Vc-321
Règlement

2024-U53-102 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – modification des grilles des usages et des normes pour les zones Vc-411 et Vc-419
Premier projet de règlement
Présentation

2024-U58-10 - Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2009-U58 - Modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots, les terrains et les résidences de tourisme
Règlement

Ordres du jour - Séance du conseil municipal
Séance ordinaire du 18 juin 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 18 juin 2024 à 19 heures (FINAL)

Règlements
2024-M-351-2 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Règlement

2024-M-371-2 - Règlement modifiant le règlement numéro 2024-M-371 sur la tarification des services municipaux
Règlement

2024-M-382 - Règlement concernant les compteurs d'eau
Règlement

2024-U51-15 - Règlement modifiant le règlement sur l’application et l’administration des règlements d’urbanisme numéro 2009-U51 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Règlement

2024-U52-3 - Règlement modifiant le règlement relatif à l’article 116 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme numéro 2009-U52 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Règlement

2024-U53-100 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 - Modification au plan de zonage et grilles des usages et des normes pour les zones Hb-624, Hc-203, Hc-625, Ht-210 et Vc-321
Second projet de règlement
Formulaire pour une demande écrite

2024-U53-101 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains et d’introduire des modalités relatives à la contribution pour fins de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels
Règlement

2024-U54-5 - Règlement modifiant le règlement de lotissement numéro 2009-U54 afin d’inclure la carte de la zone inondable, d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains, de remplacer les modalités relatives à la contribution pour fins de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels et d’ajuster les dispositions relatives aux droits acquis et aux privilèges au lotissement
Règlement

2024-U55-6 - Règlement modifiant le règlement de construction numéro 2009-U55 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Règlement

2024-U56-12 - Règlement modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 2009-U56 - Modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Règlement

2024-U58-10 - Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2009-U58 - Modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots, les terrains et les résidences de tourisme
Second projet de règlement
Formulaire pour une demande écrite

PPCMOI
2024-U59-33 - PPCMOI - rue Madeleine
Résolution

2024-U59-34 - PPCMOI - 20, montée Rosa
**Ce PPCMOI a fait l'objet d'un retrait et le processus ne sera pas poursuivi.

Ordres du jour - Séances du conseil d'agglomération
Séance extraordinaire du 18 juin 2024, à 19 heures

Ordres du jour - Séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 14 juin 2024, 16 h 30

Ordres du jour - Séance du conseil d'agglomération

Règlements
Règlement numéro 2024-M-351-2 modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Projet

Règlement numéro 2024-M-371-2 modifiant le règlement numéro 2024-M-371 sur la tarification des services municipaux
Projet

Règlement numéro 2024-M-382 concernant les compteurs d’eau
Projet

Ordres du jour - Séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 28 mai 2024 à 18 heures
Séance extraordinaire du 28 mai 2024 à 18 heures (FINAL)

Règlements
2024-U51-15 - Règlement modifiant le règlement sur l’application et l’administration des règlements d’urbanisme numéro 2009-U51 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Projet de règlement

2024-U52-3 - Règlement modifiant le règlement relatif à l’article 116 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme numéro 2009-U52 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Projet de règlement
Présentation

2024-U53-101 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 - Modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains et d’introduire des modalités relatives à la contribution pour fins de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels
Projet de règlement
Présentation

2024-U54-5 - Règlement modifiant le règlement de lotissement numéro 2009-U54 afin d’inclure la carte de la zone inondable, d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains, de remplacer les modalités relatives à la contribution pour fins de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels et d’ajuster les dispositions relatives aux droits acquis et aux privilèges au lotissement
Projet de règlement
Présentation

2024-U55-6 - Règlement modifiant le Règlement de construction numéro 2009-U55 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Projet de règlement
Présentation

2024-U56-12 - Règlement modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 2009-U56 - Modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Projet de règlement
Présentation

2024-U58-10 - Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2009-U58 - Modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots, les terrains et les résidences de tourisme
Premier projet de règlement
Présentation

Ordres du jour - Séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 21 mai 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 21 mai 2024 à 19 heures (FINAL)

Règlements
2024-M-352-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-352 relatif à la démolition d'immeubles
Règlement

2024-EM-381 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 409 000 $ pour effectuer des travaux de pavage sur la rue de l'Edelweiss
Règlement

2024-U57-2 - Règlement modifiant le règlement sur les dérogations mineures numéro 2009-U57 - Modifications générales
Règlement

2024-U53-100 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 - Modification au plan de zonage et grilles des usages et des normes pour les zones Hb-624, Hc-203, Hc-625, Ht-210 et Vc-321
Premier projet de règlement
Présentation

PPCMOI
2024-U59-33 - PPCMOI - rue Madeleine
Second projet
Formulaire

2024-U59-34 - PPCMOI - 20, montée Rosa
Premier projet
Présentation

Ordres du jour - Séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 7 mai 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 7 mai 2024 à 19 heures (FINAL)

Règlements
2024-EM-381 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 409 000 $ pour effectuer des travaux de pavage sur la rue de l'Edelweiss
Projet de règlement 

PPCMOI
2024-U59-32 - PPCMOI - 135-235, rue de la Sablière
Adoption 

Ordres du jour - Séances du conseil d'agglomération
Séance ordinaire du 7 mai 2024 à 19 heures

Ordres du jour - Séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 23 avril 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 23 avril 2024 à 19 heures (MODIFIÉ)

Règlements
2024-M-347-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2022-M-347 établissant un programme d'aide à certaines entreprises sous forme de crédit de taxes
Règlement

2024-M-351-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Règlement

2024-M-352-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-352 relatif à la démolition d’immeubles
Projet de règlement
Présentation

2024-M-377 - Règlement établissant un programme d’aide aux entreprises afin de favoriser l’économie locale et le développement durable
Règlement

2024-M-380 - Règlement concernant le programme d’aide financière visant à favoriser la construction et la rénovation de logements locatifs servant à des fins résidentielles
Règlement

2024-U53-99 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – Modification des limites des zones Vc-321, Hb-320 et Ha-270 et réduction de la densité par la modification de la vocation, des usages et constructions autorisés et dimensions minimales des terrains dans certaines zones situées en périphérie du lac des Sables
Règlement

2024-U57-2 - Règlement modifiant le règlement sur les dérogations mineures numéro 2009-U57 - Modifications générales
Projet de règlement
Présentation

2024-U58-9 - Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2009-U58 - Modifications générales
Règlement

PPCMOI
2024-U59-30 - PPCMOI - 121, rue Mont-Blanc
Résolution

2024-U59-31 - PPCMOI - 130, rue Mont-Blanc
Résolution 

2024-U59-32 - PPCMOI - 135-235, rue de la Sablière
Second projet
Formulaire

2024-U59-33 - PPCMOI - rue Madeleine
Premier projet
Présentation

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 9 avril 2024, 18 heures

Règlements
2024-U53-99 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – Modification des limites des zones Vc-321, Hb-320 et Ha-270 et réduction de la densité par la modification de la vocation, des usages et constructions autorisés et dimensions minimales des terrains dans certaines zones situées en périphérie du lac des Sables
Second projet de règlement
Formulaire

PPCMOI

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 19 mars 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 19 mars 2024 à 19 heures (FINAL)

Règlements
2024-M-347-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2022-M-347 établissant un programme d'aide à certaines entreprises sous forme de crédit de taxes
Projet de règlement

2024-M-351-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Projet de règlement

2024-M-377 - Règlement établissant un programme d'aide aux entreprises afin de favoriser l'économie locale et le développement durable
Projet de règlement

2024-M-380 - Règlement concernant le programme d'aide financière visant à favoriser la construction et la rénovation de logements locatifs servant à des fins résidentielles
Projet de règlement

2024-U58-9 - Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2009-U58 – Modifications générales
Second projet de règlement
Réception des demandes écrites - Formulaire d'enregistrement 

2024-U53-99 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – Modification des limites des zones Vc-321, Hb-320 et Ha-270 et réduction de la densité par la modification de la vocation, des usages et constructions autorisés et dimensions minimales des terrains dans certaines zones situées en périphérie du lac des Sables
Premier projet de règlement
Présentation

PPCMOI
2024-U59-30 - PPCMOI - 121, rue Mont-Blanc
Second projet
Réception des demandes écrites - Formulaire d'enregistrement 

2024-U59-31 - PPCMOI - 130, rue Mont-Blanc
Second projet
Réception des demandes écrites - Formulaire d'enregistrement 

2024-U59-32 - PPCMOI - 135-235, rue de la Sablière
Premier projet
Présentation

Ordres du jour - Séance du conseil d'agglomération
Séance extraordinaire, le 12 mars 2024, à 18 heures 

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 27 février 2024, 18 heures

Règlements
2024-EM-378 – Dépense et emprunt – Mise à niveau des équipements CVCA du garage municipal
Règlement

2024-EM-379– Dépense et emprunt – Mise à niveau des équipements CVCA de l’usine d’épuration
Règlement

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 20 février 2024, 19 heures
Séance ordinaire du 20 février 2024, 19 heures (FINAL)

Règlements

2024-EM-299-1 – Règlement pour effectuer des travaux d’infrastructures – Programme TECQ 2019-2024 – Augmentation de la dépense et de l’emprunt
Règlement

2024-EM-319-1 – Règlement pour la mise aux normes de la station de pompage Saint-Venant – Augmentation de la dépense et de l’emprunt
Règlement

2024-M-371-1 – Règlement sur la tarification des services municipaux – Modifications
Règlement

2024-EM-374 – Règlement pour la mise à niveau de la conduite de refoulement Byette – Dépense et emprunt
Règlement

2024-EM-376– Règlement pour des travaux de pavage de l’impasse de l’Érablière et de l’impasse des Cerfs – Dépense et emprunt
Règlement

2024-EM-378 – Dépense et emprunt – Mise à niveau des équipements CVCA du garage municipal
Projet de règlement

2024-EM-379– Dépense et emprunt – Mise à niveau des équipements CVCA de l’usine d’épuration
Projet de règlement

2024-U51-14 – Règlement sur l’application et l’administration des règlements d’urbanismes – Modifications générales
Règlement

2024-U53-99 - Règlement modifiant des limites de zones Vc-321, Hb-320 et Ha-270 – Réduction de la densité des terrains - Zones en périphérie du lac des Sables
Avis de motion
Plan global des zones

2024-U58-9 – Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels
Projet de règlement
Présentation de l'assemblée publique de consultation, 14 mars 2024, 18 heures

Résolutions - PPCMOI

2024-U59-30 - PPCMOI - 121, rue Mont-Blanc
Premier projet de résolution
Présentation de l'assemblée publique de consultation, 14 mars 2024, 18 heures

2024-U59-31 - PPCMOI - 130, rue Mont-Blanc
Premier projet de résolution
Présentation de l'assemblée publique de consultation, 14 mars 2024, 18 heures

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 23 janvier 2024, 19 heures
Séance ordinaire du 23 janvier 2024, 19 heures (FINAL)

Règlements

2024-EM-299-1 – Règlement pour effectuer des travaux d’infrastructures – Programme TECQ 2019-2024 – Augmentation de la dépense et de l’emprunt
Projet de règlement

2024-EM-319-1 – Règlement pour la mise aux normes de la station de pompage Saint-Venant – Augmentation de la dépense et de l’emprunt
Projet de règlement

2024-M-371-1 – Règlement sur la tarification des services municipaux – Modifications
Projet de règlement

2024-EM-374 – Règlement pour la mise à niveau de la conduite de refoulement Byette – Dépense et emprunt
Projet de règlement

2024-EM-375 – Règlement pour des travaux de pavage de l’impasse des Biches – Dépense et emprunt
Projet de règlement

2024-EM-376 – Règlement pour des travaux de pavage de l’impasse de l’Érablière et de l’impasse des Cerfs – Dépense et emprunt
Projet de règlement

2024-U51-14 – Règlement sur l’application et l’administration des règlements d’urbanismes – Modifications générales
Projet de règlement

Résolutions - PPCMOI

2023-U59-27 - PPCMOI - Usage communautaire
Résolution

2023-U59-28 - PPCMOI - 6, rue Notre-Dame
Second projet de résolution
Formulaire d'enregistrement

2023-U59-29 - PPCMOI - Lot 6 507 278 du cadastre du Québec (chemin Sainte-Lucie)
Second projet de résolution
Formulaire d'enregistrement