Ordre du jour
Séance extraordinaire du 16 décembre 2025, 19 heures
Séance ordinaire du 16 décembre 2025, 19 heures
Séance ordinaire du 16 décembre 2025, 19 heures - modifié

Procès-verbaux
2025-12-16 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal (non approuvé)

Règlements
2025-M-343-2 – Règlement modifiant le règlement numéro 2022-M-343 relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics
Règlement

2025-M-344-1 – Règlement modifiant le règlement numéro 2022-M-344 relatif au stationnement et à la circulation
Règlement

2025-M-412 – Règlement abrogeant le Règlement numéro 2023-M-358 décrétant un programme de valorisation commerciale afin d’encourager et de stimuler le développement économique du secteur centre-ville
Règlement

2025-M-413 – Règlement abrogeant le Règlement numéro 2023-M-359 décrétant le programme de revitalisation visant à promouvoir la construction de nouveaux bâtiments d’habitation à des fins de densification du centre-ville et sa périphérie
Règlement

2025-M-414 – Règlement créant un fonds de roulement
Règlement

2026-M-415– Règlement décrétant l’imposition des taux de taxation des taxes foncières pour l’année 2026
Règlement

2026-M-417 – Règlement créant une réserve financière pour le développement durable, la mobilité durable et la transition écologique
Règlement
Certificat - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

2026-M-418 – Règlement créant une réserve financière pour l’eau potable
Règlement
Certificat - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

2026-M-419 – Règlement créant une réserve financière pour les eaux usées et pluviales
Règlement
Certificat - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

2026-M-420 – Règlement créant une réserve financière pour les élections et les référendums municipaux
Règlement
Certificat - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

2026-M-421 – Règlement créant une réserve financière pour l’entretien des bâtiments
Règlement
Certificat - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

2026-M-422 – Règlement créant une réserve financière pour l’habitation et le logement
Règlement
Certificat - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

2026-M-423 – Règlement créant une réserve financière pour les matières résiduelles
Règlement
Certificat - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

2026-M-424 – Règlement créant une réserve financière pour la construction, l’entretien et la réfection de stationnements municipaux
Règlement 
Certificat - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

2026-M-425 – Règlement créant une réserve financière pour la protection du lac des Sables
Règlement 
Certificat - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

2026-M-426 – Règlement créant une réserve financière pour l’entretien du terrain et des bâtiments situés sur le lot 5 910 721 du cadastre du Québec, désigné comme étant le Théâtre Le Patriote
Règlement 
Certificat - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

2026-M-427 – Règlement créant une réserve financière pour les mesures d’urgence
Règlement
Certificat - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

2026-M-428 – Règlement créant une réserve financière pour la conservation des milieux naturels
Règlement
Certificat - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

2026-M-429 – Règlement sur la tarification des services municipaux
Règlement 

2026-M-430 – Règlement concernant les modalités d’accès et la protection de l’environnement du lac des Sables
Règlement

2026-M-431 – Règlement imposant une taxe municipale sur les bâtiments commerciaux vacants situés dans le centre-ville
Règlement 

2026-M-432 – Règlement créant une réserve financière pour l’acquisition ou la location de véhicules
Règlement 
Certificat - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

2026-M-433 – Règlement concernant le programme d’aide financière visant à favoriser la construction et la rénovation de logements locatifs servant à des fins résidentielles
Règlement

2026-U51-17 – Règlement modifiant le règlement sur l’application et l’administration des règlements d’urbanisme numéro 2009-U51 – Tarification et modifications générales
Règlement

Ordre du jour
Séance extraordinaire du 16 décembre 2025, 19 heures
Séance ordinaire du 16 décembre 2025, 19 heures

Procès-verbaux
2025-12-16 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'agglomération (non approuvé)
2025-12-16 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'agglomération (non approuvé)

Règlements
2025-AG-068 – Règlement créant un fonds de roulement
Règlement

2026-AG-069 – Règlement décrétant l’imposition des taux de taxation des taxes foncières sur le territoire de l’agglomération de Sainte-Agathe-des-Monts pour l’année 2026
Règlement

2026-AG-071 – Règlement créant une réserve financière pour l’entretien des bâtiments et infrastructures de l’agglomération de Sainte-Agathe-des-Monts
Règlement
Certificat - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

2026-AG-072 – Règlement créant une réserve financière pour le logement social
Règlement
Certificat - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

Ordre du jour
Séance ordinaire du 9 décembre 2025, 19 heures
Séance ordinaire du 9 décembre 2025, 19 heures, ordre du jour modifié

Procès-verbaux
2025-12-09 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Règlements
2025-M-343-2 – Règlement modifiant le règlement numéro 2022-M-343 relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics
Projet de règlement

2025-M-344-1 – Règlement modifiant le règlement numéro 2022-M-344 relatif au stationnement et à la circulation
Projet de règlement

2025-M-368-1 – Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-368 régissant la distribution d’objets à usage unique
Règlement

2025-M-412 – Règlement abrogeant le Règlement numéro 2023-M-358 décrétant un programme de valorisation commerciale afin d’encourager et de stimuler le développement économique du secteur centre-ville
Projet de règlement

2025-M-413 – Règlement abrogeant le Règlement numéro 2023-M-359 décrétant le programme de revitalisation visant à promouvoir la construction de nouveaux bâtiments d’habitation à des fins de densification du centre-ville et sa périphérie
Projet de règlement

2025-M-414 – Règlement créant un fonds de roulement
Projet de règlement

2026-M-415– Règlement décrétant l’imposition des taux de taxation des taxes foncières pour l’année 2026
Projet de règlement

2026-M-417 – Règlement créant une réserve financière pour le développement durable, la mobilité durable et la transition écologique
Projet de règlement

2026-M-418 – Règlement créant une réserve financière pour l’eau potable
Projet de règlement

2026-M-419 – Règlement créant une réserve financière pour les eaux usées et pluviales
Projet de règlement

 2026-M-420 – Règlement créant une réserve financière pour les élections et les référendums municipaux
Projet de règlement

2026-M-421 – Règlement créant une réserve financière pour l’entretien des bâtiments
Projet de règlement

2026-M-422 – Règlement créant une réserve financière pour l’habitation et le logement
Projet de règlement

2026-M-423 – Règlement créant une réserve financière pour les matières résiduelles
Projet de règlement

2026-M-424 – Règlement créant une réserve financière pour la construction, l’entretien et la réfection de stationnements municipaux
Projet de règlement

2026-M-425 – Règlement créant une réserve financière pour la protection du lac des Sables
Projet de règlement

2026-M-426 – Règlement créant une réserve financière pour l’entretien du terrain et des bâtiments situés sur le lot 5 910 721 du cadastre du Québec, désigné comme étant le Théâtre Le Patriote
Projet de règlement

2026-M-427 – Règlement créant une réserve financière pour les mesures d’urgence
Projet de règlement

2026-M-428 – Règlement créant une réserve financière pour la conservation des milieux naturels
Projet de règlement

2026-M-429 – Règlement sur la tarification des services municipaux
Projet de règlement

2026-M-430 – Règlement concernant les modalités d’accès et la protection de l’environnement du lac des Sables
Projet de règlement

2026-M-431 – Règlement imposant une taxe municipale sur les bâtiments commerciaux vacants situés dans le centre-ville
Projet de règlement

2026-M-432 – Règlement créant une réserve financière pour l’acquisition ou la location de véhicules
Projet de règlement

2026-M-433 – Règlement concernant le programme d’aide financière visant à favoriser la construction et la rénovation de logements locatifs servant à des fins résidentielles
Projet de règlement

2026-U51-17 – Règlement modifiant le règlement sur l’application et l’administration des règlements d’urbanisme numéro 2009-U51 – Tarification et modifications générales
Projet de règlement

PPCMOI
2025-U59-39 - Lot 6 240 448 - rue Ouimet
Premier projet de résolution
Présentation pour l'assemblée publique de consultation - 22 janvier 2026, 18 heures

Ordre du jour
Séance ordinaire du 9 décembre 2025, 19 heures
Séance ordinaire du 9 décembre 2025, 19 heures, ordre du jour modifié

Procès-verbaux
2025-12-09 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'agglomération

Règlements
2025-AG-068 – Règlement créant un fonds de roulement
Projet de règlement

2026-AG-069 – Règlement décrétant l’imposition des taux de taxation des taxes foncières sur le territoire de l’agglomération de Sainte-Agathe-des-Monts pour l’année 2026
Projet de règlement

2026-AG-071 – Règlement créant une réserve financière pour l’entretien des bâtiments et infrastructures de l’agglomération de Sainte-Agathe-des-Monts
Projet de règlement

2026-AG-072 – Règlement créant une réserve financière pour le logement social
Projet de règlement

Ordre du jour
Séance extraordinaire du 2 décembre 2025, 18 heures
Séance extraordinaire du 2 décembre 2025, 18 heures (final)

Procès-verbaux
2025-12-02 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal

Règlements
2025-U53-107 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 - Modification de la grille des usages et des normes de la zone Hc-626
Premier projet de règlement
Présentation pour l'assemblée publique de consultation - 22 janvier 2026 - 18 heures

2025-U56-13 - Règlement modifiant le Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 2009-U56 - PIIA 013 - Travaux de construction dans certaines zones 
Projet de règlement
Présentation pour l'assemblée publique de consultation - 22 janvier 2026 - 18 heures

Ordre du jour
Séance ordinaire du 18 novembre 2025, 19 heures
Séance ordinaire du 18 novembre 2025, 19 heures - ordre du jour modifié
Séance ordinaire du 18 novembre 2025, 19 heures - ordre du jour final

Procès-verbaux
2025-11-18 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Règlements
2025-M-368-1 -Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-368 régissant la distribution d’objets à usage unique
Projet de règlement

PPCMOI
2025-U59-44 - 213-217, chemin Saint-Jean
Premier projet

2025-U59-45 - Lot 6 593 532, chemin Saint-Jean
Premier projet

Ordre du jour
Séance extraordinaire du 18 novembre 2025, 19 heures

Procès-verbaux
2025-11-18 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'agglomération

Ordre du jour
Séance extraordinaire du 11 novembre 2025, 18 heures

Procès-verbaux
2025-11-11 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal

Ordre du jour
Séance extraordinaire du 28 octobre 2025, 18 heures

Procès-verbaux
2025-10-28: Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal

Ordre du jour - Séance du conseil municipal
Séance extraordinaire du 30 septembre 2025, 18 heures

Procès-verbaux
2025-09-30: Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal

Règlements
2025-EM-411 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 240 300 $ pour l’acquisition d’un camion avec équipement à neige
Règlement

Ordre du jour - Séance du conseil d'agglomération
Séance extraordinaire du 30 septembre 2025, 18 heures

Procès-verbaux
2025-09-30: Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal

Ordre du jour - Séance du conseil municipal
Séance ordinaire du 23 septembre 2025, 19 heures
Séance ordinaire du 23 septembre 2025, 19 heures (modifié)

Procès-verbaux
2025-09-23: Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Règlements
2025-EM-411 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 240 300 $ pour l’acquisition d’un camion avec équipement à neige
Projet de règlement

2025-U55-7 - Règlement modifiant le Règlement de construction numéro 2009-U55 – concordance avec le Règlement numéro 2025-U62 sur l’occupation et l’entretien des bâtiments
Règlement

2025-U62 - Règlement sur l’occupation et l’entretien des bâtiments
Règlement

2025-U59-43 - Fin du processus entourant une demande de PPCMOI
Mise à jour

PL31
2025-PL31-04 - Saint-Vincent
Résolution

Ordre du jour - Séance du conseil municipal
Séance extraordinaire du 9 septembre 2025, 18 heures

Procès-verbaux
2025-09-09: Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal

PL31
2025-PL31-04 - Lots 5 581 297, 5 581 309, 5 581 310, 5 581 311, 5 581 315 et 5 581 319 - rue Saint-Vincent
Projet de résolution

Ordre du jour - séance du conseil municipal
Séance ordinaire du 26 août 2025, 19 heures
Séance ordinaire du 26 août 2025, 19 heures (modifié)

Procès-verbaux
2025-08-26 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal 

Règlements
2025-EM-400-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2025-EM-400 décrétant une dépense et un emprunt de 1 662 000 $ pour le remplacement des membranes de filtration à l’usine de production de l’eau potable, afin d’augmenter la dépense et l’emprunt pour un montant additionnel de 304 000 $
Règlement

2025-U53-106 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 - Modification de la grille des usages et des normes de la zone Ca-717
Règlement

2025- U55-7 - Règlement modifiant le Règlement de construction numéro 2009-U55 – concordance avec le Règlement numéro 2025-U62 sur l’occupation et l’entretien des bâtiments
Projet de règlement

2025-U62 - Règlement sur l’occupation et l’entretien des bâtiments
Projet de règlement

PPCMOI
2025-U59-42 – 650, chemin Chalifoux
Résolution d'adoption

2025-U59-43 – rue Edelweiss
Premier projet de résolution

PL31
2025-PL-31-03 – rue Saint-Vincent (Arrêt du processus - Remplacé par le 2025-PL31-04)
Projet de résolution

Ordre du jour - séance du conseil municipal
Séance extraordinaire du 19 août 2025, 18 heures

Procès-verbaux
2025-08-19: Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal

Règlements
2025-EM-400-1 – Règlement modifiant le règlement numéro 2025-EM-400 décrétant une dépense et un emprunt de 1 662 000 $ pour le remplacement des membranes de filtration à l’usine de production de l’eau potable, afin d’augmenter la dépense et l’emprunt pour un montant additionnel de 304 000$
Projet de règlement

Ordre du jour - séance du conseil municipal
Séance ordinaire du 15 juillet 2025, 19 heures
Séance ordinaire du 15 juillet 2025, 19 heures (modifié)

Procès-verbaux
2025-07-15: Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Règlements
2025-M-351-4 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Règlement

2025-M-410 - Règlement abrogeant le Règlement numéro 2023-U-210 concernant le programme de subvention pour l'achat de couches lavables, le Règlement numéro 2019-M-271 instaurant un programme d’aide à l’activité physique et à la culture au centre-ville et le Règlement numéro 2019-M-280 visant la création d’un programme de subvention pour l’achat et l’installation de toilettes à faible débit et l’achat de barils récupérateurs d’eau de pluie
Règlement

2025-U53-106 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 - Modification de la grille des usages et des normes de la zone Ca-717
Second projet de règlement

PPCMOI
2025-U59-42 - 650, chemin Chalifoux
Second projet

Ordre du jour - séance du conseil d'agglomération
Séance extraordinaire du 15 juillet 2025, 19 heures

Procès-verbaux
2025-07-15: Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'agglomération

Ordre du jour - séance du conseil d'agglomération
Séance du 2 juillet 2025, 18 heures

Procès-verbaux
2025-07-02: Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'agglomération

Règlements
2025-AGEM-059-3 - Règlement modifiant le Règlement 2022-AGEM-059 décrétant une dépense de 21 697 000 $ et un emprunt de 20 472 000 $ pour la rénovation et la mise à jour du centre sportif Damien-Hétu, afin d'augmenter la dépense et l’emprunt pour un montant additionnel de 3 928 000 $
Règlement

Ordre du jour - séance du conseil municipal
Séance ordinaire du 17 juin 2025, 19 heures
Séance ordinaire du 17 juin 2025, 19 heures (ordre du jour modifié)
Séance ordinaire du 17 juin 2025, 19 heures (ordre du jour remodifié)

Procès-verbaux
2025-06-17: Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Règlements
2025-M-351-4 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Projet de règlement

2025-M-410 - Règlement abrogeant le Règlement numéro 2023-U-210 concernant le programme de subvention pour l'achat de couches lavables, le Règlement numéro 2019-M-271 instaurant un programme d’aide à l’activité physique et à la culture au centre-ville et le Règlement numéro 2019-M-280 visant la création d’un programme de subvention pour l’achat et l’installation de toilettes à faible débit et l’achat de barils récupérateurs d’eau de pluie
Projet de règlement

2025-U53-105 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 - modifications générales
Règlement

2025-U53-106 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 - Modification de la grille des usages et des normes de la zone Ca-717
Premier projet de règlement

PPCMOI
2025-U59-40 - 51-53, rue Saint-Antoine
Résolution

2025-U59-41 - Lot 6 575 000 - rue Sainte-Adèle
Résolution

 2025-U59-42 - 650, chemin Chalifoux
Premier projet

Ordre du jour - séance du conseil d'agglomération
Séance ordinaire du 17 juin 2025, 19 heures

Procès-verbaux
2025-06-17: Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'agglomération

Règlements
2025-AGEM-059-3 - Règlement modifiant le Règlement numéro 2022-AGEM-059 - Rénovation et mise à jour du centre sportif Damien-Hétu - Augmentation de la dépense et de l'emprunt de 3 928 000 $ et avis de motion
Projet de règlement

Ordre du jour - séance du conseil municipal
Séance extraordinaire du 3 juin 2025, 18 heures

Procès-verbaux
2025-06-03: Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal

Règlements
2025-M-366-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-366 concernant l’imposition d’une contribution destinée à financer tout ou partie de dépenses liées à l’ajout, l’agrandissement ou la modification d’infrastructures ou d’équipements municipaux
Règlement

2025-U53-105 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 - modifications générales
Second projet de règlement

PPCMOI
2025-U59-40 - 51-53, rue Saint-Antoine
Second projet

2025-U59-41 - Lot 6 575 000 - rue Sainte-Adèle
Second projet

Ordre du jour - séance du conseil municipal
Séance ordinaire du 20 mai 2025, 19 heures
Séance ordinaire du 20 mai 2025, 19 heures (ordre du jour modifié)

Procès-verbaux
2025-05-20: Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Règlements
2025-M-366-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-366 concernant l’imposition d’une contribution destinée à financer tout ou partie de dépenses liées à l’ajout, l’agrandissement ou la modification d’infrastructures ou d’équipements municipaux
Projet de règlement

2025-M-396-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2025-M-396 sur la tarification des services municipaux
Règlement

2025-M-406 - Règlement relatif à la collecte, au transport et à la gestion des matières résiduelles
Règlement

2025-EM-407 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 3 789 000 $ pour des travaux de séparation d’égout, de réfection de conduites d’aqueduc et de voirie sur les rues Raymond et Guindon
Règlement

2025-EM-408 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 8 349 000 $ pour des travaux de séparation d’égout, de réfection de conduites d’aqueduc, de voirie et de rétention des eaux pluviales sur les rues Belhumeur, Bélisle, Desjardins et Liboiron
Règlement

2025-U53-105 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 - modifications générales
Premier projet de règlement

2025-U61 - Règlement constituant un comité consultatif d'urbanisme
Règlement

PPCMOI
2025-U59-38 - 67, rue Demontigny
Résolution

2025-U59-40 - 51-53, rue Saint-Antoine
Premier projet de résolution

2025-U59-41 - Lot 6 575 000, rue Sainte-Adèle
Premier projet de résolution

PL31
2025-PL31-01 - 50-52, rue Saint-Bruno
Résolution

2025-PL31-02 - 173-179, rue Saint-Vincent
Résolution

Ordre du jour - séance du conseil d'agglomération
Séance ordinaire du 20 mai 2025, 19 heures

Procès-verbaux
2025-05-20: Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'agglomération

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 13 mai 2025, 18 heures

Procès-verbaux
2025-05-13: Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance du 22 avril 2025, 19 heures
Séance du 22 avril 2025, 19 heures (Ordre du jour modifié)

Procès-verbaux
2025-04-22: Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Règlements
2025-EM-407 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 3 789 000 $ pour des travaux de séparation d’égout, de réfection de conduites d’aqueduc et de voirie sur les rues Raymond et Guindon
Projet de règlement

2025-EM-408 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 8 349 000 $ pour des travaux de séparation d’égout, de réfection de conduites d’aqueduc, de voirie et de rétention des eaux pluviales sur les rues Belhumeur, Bélisle, Desjardins et Liboiron
Projet de règlement

2025-U61 - Règlement constituant un comité consultatif d’urbanisme
Projet de règlement

2025-U53-104 - Règlement numéro 2024-U53-104 modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – modifications générales
Premier projet de règlement

2025-M-382-1 - Règlement modifiant le Règlement numéro 2024-M-382 concernant les compteurs d’eau
Règlement

PPCMOI
2025-U59-38 - 67, rue Demontigny
Second projet de résolution

PL 31
50-52, rue Saint-Bruno
Projet de résolution 

173-179, rue Saint-Vincent
Projet de résolution

Ordre du jour - séance du conseil d'agglomération
Séance extraordinaire du 22 avril 2025, 19 heures

Procès-verbaux
2025-04-22: Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'agglomération

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance du 27 mars 2025, 17 h 15

Procès-verbaux
2025-03-27 - Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance du 18 mars 2025, 19 heures
Séance du 18 mars 2025, 19 heures (Ordre du jour modifié)

Procès-verbaux
2025-03-18 - Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Règlements
2025-M-382-1 - Règlement modifiant le Règlement numéro 2024-M-382 concernant les compteurs d'eau
Projet de règlement

2025-M-396-1 - Règlement modifiant le Règlement numéro 2025-M-396 sur la tarification des services municipaux
Projet de règlement

2025-M-405 - Règlement concernant les modalités d'accès et la protection de l'environnement du lac des Sables
Règlement

2025-M-406 - Règlement relatif à la collecte, au transport et à la gestion des matières résiduelles
Projet de règlement

PPCMOI
2025-U59-38 - 67, rue Demontigny
Premier projet de résolution

Ordre du jour - séances du conseil d'agglomération
Séance extraordinaire du 28 février 2025, 11h30

Procès-verbaux
2025-02-28: Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'agglomération

Règlements
2025-AGEM-067 -Règlement décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 2 000 000 $

Ordre du jour - séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 25 février 2025, 18 heures

Procès-verbaux
2025-02-25: Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal

Règlements
2024-U53-103 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – modifications des grilles des usages et des normes des zones pour les zones VC-502 et VC-506 et ne contenant que les éléments du règlement numéro 2024-U53-103 désapprouvé par la MRC, qui n’ont pas entraîné cette désapprobation
Règlement

2025-U53-103-1 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – modifications du plan de zonage et de la grille des usages et des normes des zones VC-502 et VC-506 – contenant la disposition désapprouvée du règlement 2024-U53-103
Règlement

2025-M-364-1 – Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-364 créant une réserve financière pour l’entretien du Théâtre le Patriote et du bâtiment administratif
Règlement

2025-EM-385-1 - Règlement modifiant le Règlement numéro 2024-EM-385 décrétant une dépense et un emprunt de 6 040 000 $ pour la mise à niveau de la conduite de refoulement de la station de pompage Saint-Venant (phase 2), la réfection et la mise à niveau des conduites d’aqueduc et d’égout des rues Byette et Major et de la conduite d’égout de la rue Charbonneau, afin d’augmenter la dépense et l’emprunt pour un montant additionnel de 5 230 000 $
Règlement

2025-EM-400 - Règlement d’emprunt décrétant une dépense et un emprunt de 1 662 000 $ pour le remplacement des membranes de filtration à l’usine de production de l’eau potable
Règlement

2025-EM-401 - Règlement d’emprunt décrétant une dépense et un emprunt de 1 242 000 $ pour la réhabilitation du poste de pompage Major
Règlement

2025-EM-402 - Règlement d’emprunt décrétant une dépense et un emprunt de 505 000 $ pour la réfection de la chaussée et le drainage du chemin Brunet
Règlement

2025-EM-403 - Règlement décrétant des dépenses et un emprunt de 500 000 $ pour des services professionnels requis dans le cadre de l’élaboration de plans et de devis de divers projets municipaux
Règlement

2025-EM-404 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 750 000 $ pour l’exercice des clauses résolutoires de divers immeubles vendus par la Ville
Règlement

2025-M-405 - Règlement concernant les modalités d'accès et la protection de l'environnement du Lac des Sables
Ce règlement a été reporté à une séance ultérieure

Ordre du jour - séances du conseil d'agglomération
Séance extraordinaire du 25 février 2025, 18 heures

Procès-verbaux
2025-02-25: Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'agglomération

Règlements
2025-AGEM-066- Règlement décrétant des dépenses et un emprunt de 300 000 $ pour des services professionnels requis dans le cadre de l'élaboration de plans et de devis de divers projets d'agglomération
Règlement

2025-AGEM-067 -Règlement décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 2 000 000 $ et avis de motion
Projet de règlement

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance du 18 février 2025, 19 heures
Séance du 18 février 2025, 19 heures (modifié)

Procès-verbaux
2025-02-18: Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Règlements
2025-M-364-1 – Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-364 créant une réserve financière pour l’entretien du Théâtre le Patriote et du bâtiment administratif
Projet de règlement

2025-EM-385-1 - Règlement modifiant le Règlement numéro 2024-EM-385 décrétant une dépense et un emprunt de 6 040 000 $ pour la mise à niveau de la conduite de refoulement de la station de pompage Saint-Venant (phase 2), la réfection et la mise à niveau des conduites d’aqueduc et d’égout des rues Byette et Major et de la conduite d’égout de la rue Charbonneau, afin d’augmenter la dépense et l’emprunt pour un montant additionnel de 5 230 000 $
Projet de règlement

2025-EM-400 - Règlement d’emprunt décrétant une dépense et un emprunt de 1 662 000 $ pour le remplacement des membranes de filtration à l’usine de production de l’eau potable
Projet de règlement

2025-EM-401 - Règlement d’emprunt décrétant une dépense et un emprunt de 1 242 000 $ pour la réhabilitation du poste de pompage Major
Projet de règlement

2025-EM-402 - Règlement d’emprunt décrétant une dépense et un emprunt de 505 000 $ pour la réfection de la chaussée et le drainage du chemin Brunet
Projet de règlement

2025-EM-403 - Règlement décrétant des dépenses et un emprunt de 500 000 $ pour des services professionnels requis dans le cadre de l’élaboration de plans et de devis de divers projets municipaux
Projet de règlement

2025-EM-404 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 750 000 $ pour l’exercice des clauses résolutoires de divers immeubles vendus par la Ville
Projet de règlement

2025-M-405 - Règlement concernant les modalités d'accès et la protection de l'environnement du Lac des Sables
Projet de règlement

2025-M-395-1 - Règlement modifiant le Règlement numéro 2025-M-395 décrétant l’imposition des taux de taxation des taxes foncières pour l’année 2025
Règlement

2025-EM-397 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 157 000 $ pour des travaux de déboisement et de nettoyage du bassin de rétention Belhumeur
Règlement

2025-EM-398 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 23 804 000 $ pour des travaux de déplacement du réseau d’égout sanitaire, de remplacement de conduites d’aqueduc et de drainage dans le secteur du lac à la Truite
Règlement

2025-EM-399 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 203 000 $ pour des travaux de réaménagement de l’exutoire pluvial de l’intercepteur à sédiments de la rue Dazé
Règlement

2025-U51-16 - Règlement modifiant le règlement sur l’application et l’administration des règlements d’urbanisme numéro 2009-U51 – Tarification et modifications générales
Règlement

Ordres du jour - séances du conseil d'agglomération
Séance extraordinaire du 18 février 2025, 19 heures
Séance extraordinaire du 18 février 2025, 19 heures (correction)

Procès-verbaux
2025-02-18: Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'agglomération

Règlements
2025-AGEM-066 - Règlement décrétant des dépenses et un emprunt de 300 000 $ pour des services professionnels requis dans le cadre de l’élaboration de plans et de devis de divers projets d’agglomération
Projet de règlement

2025-AG-064-1 - Règlement modifiant le Règlement numéro 2025-AG-064 décrétant l’imposition des taux de taxation des taxes foncières sur le territoire de l’agglomération de Sainte-Agathe-des-Monts pour l’année 2025
Règlement

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance du 21 janvier 2025, 19 heures
Séance du 21 janvier 2025, 19 heures (Ordre du jour modifié)

Procès-verbaux
2025-01-21: Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Règlements
2025-M-395-1 - Règlement modifiant le Règlement numéro 2025-M-395 décrétant l’imposition des taux de taxation des taxes foncières pour l’année 2025
Projet de règlement

2025-EM-397 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 157 000 $ pour des travaux de déboisement et de nettoyage du bassin de rétention Belhumeur
Projet de règlement

2025-EM-398 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 23 804 000 $ pour des travaux de déplacement du réseau d’égout sanitaire, de remplacement de conduites d’aqueduc et de drainage dans le secteur du lac à la Truite
Projet de règlement

2025-EM-399 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 203 000 $ pour des travaux de réaménagement de l’exutoire pluvial de l’intercepteur à sédiments de la rue Dazé
Projet de règlement

2025-U51-16 - Règlement modifiant le règlement sur l’application et l’administration des règlements d’urbanisme numéro 2009-U51 – Tarification et modifications générales
Projet de règlement

Ordres du jour - séances du conseil d'agglomération
Séance extraordinaire du 21 janvier 2025, 19 heures

Procès-verbaux
2025-01-21: Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'agglomération

Règlements
2025-AG-064-1 - Règlement modifiant le Règlement numéro 2025-AG-064 décrétant l’imposition des taux de taxation des taxes foncières sur le territoire de l’agglomération de Sainte-Agathe-des-Monts pour l’année 2025
Projet de règlement

Ordres du jour - Séance du conseil municipal
Séance extraordinaire du 17 décembre 2024, 19 heures
Séance ordinaire du 17 décembre 2024, 19 heures

Procès-verbaux
2024-12-17 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal
2024-12-17 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Règlements
2025-M-311-2 - Règlement modifiant le règlement numéro 2021-M-311 concernant le contrôle des animaux sur le territoire de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts
Règlement

2025-M-370-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-370 concernant les droits sur les mutations immobilières
Règlement

2025-M-395 - Règlement décrétant l’imposition des taux de taxation des taxes foncières pour l’année 2025
Règlement

2025-M-396 - Règlement sur la tarification des services municipaux
Règlement

Ordres du jour - Séance du conseil d'agglomération
Séance extraordinaire du 17 décembre 2024, 19 heures
Séance ordinaire du 17 décembre 2024, 19 heures

Procès-verbaux
2024-12-17 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'agglomération
2024-12-17 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'agglomération

Règlements
2024-AGEM-065 - Règlement décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 9 450 000 $ 
Règlement
Certificat - Résultat de la procédure d’enregistrement

2025-AG-064 - Règlement décrétant l’imposition des taux de taxation des taxes foncières sur le territoire de l’agglomération de Sainte-Agathe-des-Monts pour l’année 2025
Règlement

Ordres du jour - Séance du conseil municipal
Séance du 10 décembre 2024, 19 heures
Séance du 10 décembre 2024, 19 heures - Modifié

Procès-verbaux
2024-12-10 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal 

Règlements
2024-M-343-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2022-M-343 relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics
Règlement

2024-EM-394 - Règlement décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 8 245 000 $
Règlement
Certificat du déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter

2025-M-311-2 - Règlement modifiant le règlement numéro 2021-M-311 concernant le contrôle des animaux sur le territoire de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts
Projet

2025-M-370-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-370 concernant les droits sur les mutations immobilières
Projet

2025-M-395 - Règlement décrétant l’imposition des taux de taxation des taxes foncières pour l’année 2025
Projet

2025-M-396 - Règlement sur la tarification des services municipaux
Projet

Ordres du jour - Séance du conseil d'agglomération
Séance ordinaire du 10 décembre 2024, 19 heures
Séance ordinaire du 10 décembre 2024, 19 heures - Modifié

Procès-verbaux
2024-12-10 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'agglomération 

Règlements
2024-AGEM-065 - Règlement décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 9 450 000 $ 
Projet

2025-AG-064 - Règlement décrétant l’imposition des taux de taxation des taxes foncières sur le territoire de l’agglomération de Sainte-Agathe-des-Monts pour l’année 2025
Projet

Ordres du jour - Séance du conseil municipal
Séance du 19 novembre 2024, 19 heures
Séance du 19 novembre 2024, 19 heures (MODIFIÉ)

Procès-verbaux
2024-11-19 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Règlements
2024-M-343-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2022-M-343 relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics
Projet de règlement

2024-M-386 - Règlement établissant un code d’éthique et de déontologie des élus(es) de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts 
Règlement

2024-M-387 - Règlement établissant un code d’éthique et de déontologie des employés municipaux de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts 
Règlement

2024-EM-394 - Règlement décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 8 245 000 $
Projet de règlement

Ordres du jour - Séance du conseil municipal
Séance extraordinaire du 29 octobre 2024, 18 heures

Procès-verbaux
2024-10-29 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal

Règlements
2024-M-276-2 - Règlement modifiant le règlement numéro 2019-M-276 sur la gestion contractuelle de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts
Règlement

2024-M-386 - Règlement établissant un code d’éthique et de déontologie des élus(es) de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts 
Projet de règlement

2024-M-387 - Règlement établissant un code d’éthique et de déontologie des employés municipaux de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts 
Projet de règlement

Ordres du jour - Séance du conseil d'agglomération
Séance extraordinaire du 29 octobre 2024, 18 heures

Procès-verbaux
2024-10-29 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'agglomération 

Règlements
2024-AGEM-059-2 - Règlement modifiant le règlement 2022-AGEM-059 - Dépenses et emprunt - Augmentation de 4 135 000 $ - Centre sportif Damien-Hétu
Règlement

Ordres du jour - Séance du conseil municipal
Séance ordinaire du 22 octobre 2024, 19 heures
Séance ordinaire du 22 octobre 2024, 19 heures (MODIFIÉ)

Procès-verbaux
2024-10-22 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Règlements
2024-M-276-2 - Règlement modifiant le règlement numéro 2019-M-276 sur la gestion contractuelle de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts
Projet

2024-EM-389 - Règlement abrogeant le Règlement 2005-EM-107 - Dépense et emprunt - 125 000 $ - Travaux d'infrastructures d'aqueduc - Demontigny et Marguerite - Annulation solde résiduaire
Règlement
Certificat du déroulement de la procédure des personnes habiles à voter

2024-EM-390 - Règlement abrogeant le Règlement 2020-EM-295 - Dépense et emprunt - 595 000 $ - Réhabilitation des conduites d'égout sanitaire - Chemin de la Rivière - Annulation solde résiduaire 
Règlement
Certificat du déroulement de la procédure des personnes habiles à voter

2024-EM-391 - Règlement abrogeant le Règlement 2021-EM-307 - Dépense et emprunt - 3 385 000 $ - Réhabilitation des conduites égout sanitaire - Lac à la Truite - Annulation solde résiduaire
Règlement
Certificat du déroulement de la procédure des personnes habiles à voter

2024-EM-392 - Règlement - Dépense et un emprunt -  1 226 000 $ - Mise à niveau des équipements CVCA du garage municipal et abrogeant le Règlement numéro 2024-EM-378 
Règlement
Certificat du déroulement de la procédure des personnes habiles à voter

2024-EM-393 - Règlement - Dépense et emprunt - 3 171 000 $ - Mise à niveau - Équipements CVCA et distribution électrique de l'usine d’épuration des eaux et abrogeant le Règlement 2024-EM-379 
Règlement
Certificat du déroulement de la procédure des personnes habiles à voter

Règlement numéro 2024-U53-103 modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – modifications des grilles des usages et des normes pour les zones Vc-502 et Vc-506
Règlement

PPCMOI
2024-U59-36 - PPCMOI - Camping Lausanne
Résolution

Ordres du jour - Séance du conseil d'agglomération
Séance extraordinaire du 22 octobre 2024, 19 heures

Procès-verbaux
2024-10-22 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'agglomération

Règlements
2024-AGEM-059-2 - Règlement modifiant le règlement 2022-AGEM-059 - Dépenses et emprunt - Augmentation de 4 135 000 $ - Centre sportif Damien-Hétu
Projet de règlement

Ordres du jour - Séance du conseil municipal
Séance extraordinaire du 15 octobre 2024, 18 heures

Procès-verbaux
2024-10-15 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal

Règlements
2024-M-388 - Règlement citant en immeuble patrimonial l’église de Sainte-Agathe-des-Monts
Projet

2024-EM-389 - Règlement abrogeant le Règlement 2005-EM-107 - Dépense et emprunt - 125 000 $ - Travaux d'infrastructures d'aqueduc - Demontigny et Marguerite - Annulation solde résiduaire
Projet

2024-EM-390 - Règlement abrogeant le Règlement 2020-EM-295 - Dépense et emprunt - 595 000 $ - Réhabilitation des conduites d'égout sanitaire - Chemin de la Rivière - Annulation solde résiduaire 
Projet

2024-EM-391 - Règlement abrogeant le Règlement 2021-EM-307 - Dépense et emprunt - 3 385 000 $ - Réhabilitation des conduites égout sanitaire - Lac à la Truite - Annulation solde résiduaire
Projet

2024-EM-392 - Règlement - Dépense et un emprunt -  1 226 000 $ - Mise à niveau des équipements CVCA du garage municipal et abrogeant le Règlement numéro 2024-EM-378 
Projet

2024-EM-393 - Règlement - Dépense et emprunt - 3 171 000 $ - Mise à niveau - Équipements CVCA et distribution électrique de l'usine d’épuration des eaux et abrogeant le Règlement 2024-EM-379 
Projet

2024-U60 - Règlement concernant les ententes relatives à des travaux municipaux
Règlement

Ordres du jour - Séance du conseil municipal
Séance ordinaire du 24 septembre 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 24 septembre 2024 à 19 heures (final)

Procès-verbaux
2024-09-24 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Règlements
2024-U53-102 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – modification des grilles des usages et des normes pour les zones Vc-411 et Vc-419
Règlement

Règlement numéro 2024-U53-103 modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – modifications des grilles des usages et des normes pour les zones Vc-502 et Vc-506
Second projet de règlement
Formulaire pour la réception des demandes

Règlement numéro 2024-U60 concernant les ententes relatives à des travaux municipaux
Projet
Présentation

PPCMOI
2024-U59-36 - PPCMOI - Camping Lausanne
Second projet de résolution
Formulaire pour la réception des demandes

Ordres du jour - Séance du conseil municipal
Séance ordinaire du 27 août 2024 à 19 h
Séance ordinaire du 27 août 2024 à 19 h modifié

Procès-verbaux
2024-08-27 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal 

Règlements
2024-EM-316-3 – Règlement modifiant le règlement numéro 2021-EM-316 décrétant une dépense et un emprunt de 5 873 000 $ pour l’aménagement d’une piste cyclable protégée et d’un bouclage d’aqueduc – chemin de la rivière, afin d’augmenter la dépense et l’emprunt pour un montant additionnel de 1 108 000 $
Règlement
Certificat - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

2024-M-351-3 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Règlement

2024-M-383 - Règlement décrétant la délégation de pouvoirs et les règles de contrôle et de suivis budgétaires
Règlement

2024-M-384 - Règlement octroyant une aide financière à la Fabrique de la Paroisse de Sainte-Agathe pour la réfection des clochers de l’église
Règlement

2024-EM-385 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 6 040 000 $ pour la mise à niveau de la conduite de refoulement de la station de pompage Saint-Venant (phase 2), la réfection et la mise à niveau des conduites d’aqueduc et d’égout des rues Byette et Major et de la conduite d’égout de la rue Charbonneau
Règlement
Certificat - Procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter

2024-U50-8 - Règlement modifiant le règlement de plan d’urbanisme numéro 2009-U50 – modifications de l’affectation villégiature résidentielle VR
Règlement

2024-U53-102 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – modification des grilles des usages et des normes pour les zones Vc-411 et Vc-419
Second projet de règlement

Règlement numéro 2024-U53-103 modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – modifications des grilles des usages et des normes pour les zones Vc-502 et Vc-506
Premier projet de règlement
Présentation

PPCMOI
2024-U59-36 - PPCMOI - Camping Lausanne
Premier projet de résolution
Présentation

Ordres du jour - Séance du conseil municipal
Séance extraordinaire du 20 août 2024 à 18 heures

Procès-verbaux
2024-08-20 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal 

Règlements
2024-EM-316-3 - Règlement modifiant le règlement numéro 2021-EM-316 décrétant une dépense et un emprunt de 5 873 000 $ pour l’aménagement d’une piste cyclable protégée et d’un bouclage d’aqueduc – chemin de la rivière, afin d’augmenter la dépense et l’emprunt pour un montant additionnel de 1 108 000 $
Projet de règlement

2024-M-372-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2024-M-372 décrétant l’imposition des taux de taxation des taxes foncières pour l’année 2024 
Règlement

2024-M-384 - Règlement octroyant une aide financière à la Fabrique de la Paroisse de Sainte-Agathe pour la réfection des clochers de l’église
Projet de règlement

2024-EM-385 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 6 040 000 $ pour la mise à niveau de la conduite de refoulement de la station de pompage Saint-Venant (phase 2), la réfection et la mise à niveau des conduites d’aqueduc et d’égout des rues Byette et Major et de la conduite d’égout de la rue Charbonneau
Projet de règlement

Ordres du jour - Séance du conseil municipal
Séance ordinaire du 16 juillet 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 16 juillet 2024 à 19 heures modifié 

Procès-verbaux
2024-07-16 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Règlements
2024-M-351-3 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Projet de règlement

2024-M-372-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2024-M-372 décrétant l’imposition des taux de taxation des taxes foncières pour l’année 2024 
Projet de règlement

2024-M-383 - Règlement décrétant la délégation de pouvoirs et les règles de contrôle et de suivis budgétaires
Projet de règlement

2024-U50-8 - Règlement modifiant le règlement de plan d’urbanisme numéro 2009-U50 – modifications de l’affectation villégiature résidentielle VR
Projet de règlement
Présentation

2024-U53-100 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 - Modification au plan de zonage et grilles des usages et des normes pour les zones Hb-624, Hc-203, Hc-625, Ht-210 et Vc-321
Règlement

2024-U53-102 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – modification des grilles des usages et des normes pour les zones Vc-411 et Vc-419
Premier projet de règlement
Présentation

2024-U58-10 - Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2009-U58 - Modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots, les terrains et les résidences de tourisme
Règlement

Ordres du jour - Séance du conseil municipal
Séance ordinaire du 18 juin 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 18 juin 2024 à 19 heures (FINAL)

Procès-verbaux
2024-06-18 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Règlements
2024-M-351-2 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Règlement

2024-M-371-2 - Règlement modifiant le règlement numéro 2024-M-371 sur la tarification des services municipaux
Règlement

2024-M-382 - Règlement concernant les compteurs d'eau
Règlement

2024-U51-15 - Règlement modifiant le règlement sur l’application et l’administration des règlements d’urbanisme numéro 2009-U51 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Règlement

2024-U52-3 - Règlement modifiant le règlement relatif à l’article 116 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme numéro 2009-U52 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Règlement

2024-U53-100 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 - Modification au plan de zonage et grilles des usages et des normes pour les zones Hb-624, Hc-203, Hc-625, Ht-210 et Vc-321
Second projet de règlement
Formulaire pour une demande écrite

2024-U53-101 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains et d’introduire des modalités relatives à la contribution pour fins de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels
Règlement

2024-U54-5 - Règlement modifiant le règlement de lotissement numéro 2009-U54 afin d’inclure la carte de la zone inondable, d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains, de remplacer les modalités relatives à la contribution pour fins de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels et d’ajuster les dispositions relatives aux droits acquis et aux privilèges au lotissement
Règlement

2024-U55-6 - Règlement modifiant le règlement de construction numéro 2009-U55 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Règlement

2024-U56-12 - Règlement modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 2009-U56 - Modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Règlement

2024-U58-10 - Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2009-U58 - Modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots, les terrains et les résidences de tourisme
Second projet de règlement
Formulaire pour une demande écrite

PPCMOI
2024-U59-33 - PPCMOI - rue Madeleine
Résolution

2024-U59-34 - PPCMOI - 20, montée Rosa
**Ce PPCMOI a fait l'objet d'un retrait et le processus ne sera pas poursuivi.

Ordres du jour - Séances du conseil d'agglomération
Séance extraordinaire du 18 juin 2024, à 19 heures

Procès-verbaux
2024-06-18 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'agglomération 

Ordres du jour - Séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 14 juin 2024, 16 h 30

Procès-verbaux
2024-06-14 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal

Règlements
Règlement numéro 2024-M-351-2 modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Projet

Règlement numéro 2024-M-371-2 modifiant le règlement numéro 2024-M-371 sur la tarification des services municipaux
Projet

Règlement numéro 2024-M-382 concernant les compteurs d’eau
Projet

Ordres du jour - Séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 28 mai 2024 à 18 heures
Séance extraordinaire du 28 mai 2024 à 18 heures (FINAL)

Procès-verbaux
2024-05-28 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal

Règlements
2024-U51-15 - Règlement modifiant le règlement sur l’application et l’administration des règlements d’urbanisme numéro 2009-U51 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Projet de règlement

2024-U52-3 - Règlement modifiant le règlement relatif à l’article 116 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme numéro 2009-U52 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Projet de règlement
Présentation

2024-U53-101 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 - Modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains et d’introduire des modalités relatives à la contribution pour fins de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels
Projet de règlement
Présentation

2024-U54-5 - Règlement modifiant le règlement de lotissement numéro 2009-U54 afin d’inclure la carte de la zone inondable, d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains, de remplacer les modalités relatives à la contribution pour fins de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels et d’ajuster les dispositions relatives aux droits acquis et aux privilèges au lotissement
Projet de règlement
Présentation

2024-U55-6 - Règlement modifiant le Règlement de construction numéro 2009-U55 afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Projet de règlement
Présentation

2024-U56-12 - Règlement modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 2009-U56 - Modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots et les terrains
Projet de règlement
Présentation

2024-U58-10 - Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2009-U58 - Modification afin d’ajuster la terminologie utilisée pour les lots, les terrains et les résidences de tourisme
Premier projet de règlement
Présentation

Ordres du jour - Séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 21 mai 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 21 mai 2024 à 19 heures (FINAL)

Procès-verbaux
2024-05-21 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Règlements
2024-M-352-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-352 relatif à la démolition d'immeubles
Règlement

2024-EM-381 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 409 000 $ pour effectuer des travaux de pavage sur la rue de l'Edelweiss
Règlement

2024-U57-2 - Règlement modifiant le règlement sur les dérogations mineures numéro 2009-U57 - Modifications générales
Règlement

2024-U53-100 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 - Modification au plan de zonage et grilles des usages et des normes pour les zones Hb-624, Hc-203, Hc-625, Ht-210 et Vc-321
Premier projet de règlement
Présentation

PPCMOI
2024-U59-33 - PPCMOI - rue Madeleine
Second projet
Formulaire

2024-U59-34 - PPCMOI - 20, montée Rosa
Premier projet
Présentation

Ordres du jour - Séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 7 mai 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 7 mai 2024 à 19 heures (FINAL)

Procès-verbaux
2024-05-07 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Règlements
2024-EM-381 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 409 000 $ pour effectuer des travaux de pavage sur la rue de l'Edelweiss
Projet de règlement 

PPCMOI
2024-U59-32 - PPCMOI - 135-235, rue de la Sablière
Adoption 

Ordres du jour - Séances du conseil d'agglomération
Séance ordinaire du 7 mai 2024 à 19 heures

Procès-verbaux
2024-05-07 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'agglomération

Ordres du jour - Séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 23 avril 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 23 avril 2024 à 19 heures (MODIFIÉ)

Procès-verbaux
2024-04-23 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Règlements
2024-M-347-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2022-M-347 établissant un programme d'aide à certaines entreprises sous forme de crédit de taxes
Règlement

2024-M-351-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Règlement

2024-M-352-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-352 relatif à la démolition d’immeubles
Projet de règlement
Présentation

2024-M-377 - Règlement établissant un programme d’aide aux entreprises afin de favoriser l’économie locale et le développement durable
Règlement

2024-M-380 - Règlement concernant le programme d’aide financière visant à favoriser la construction et la rénovation de logements locatifs servant à des fins résidentielles
Règlement

2024-U53-99 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – Modification des limites des zones Vc-321, Hb-320 et Ha-270 et réduction de la densité par la modification de la vocation, des usages et constructions autorisés et dimensions minimales des terrains dans certaines zones situées en périphérie du lac des Sables
Règlement

2024-U57-2 - Règlement modifiant le règlement sur les dérogations mineures numéro 2009-U57 - Modifications générales
Projet de règlement
Présentation

2024-U58-9 - Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2009-U58 - Modifications générales
Règlement

PPCMOI
2024-U59-30 - PPCMOI - 121, rue Mont-Blanc
Résolution

2024-U59-31 - PPCMOI - 130, rue Mont-Blanc
Résolution 

2024-U59-32 - PPCMOI - 135-235, rue de la Sablière
Second projet
Formulaire

2024-U59-33 - PPCMOI - rue Madeleine
Premier projet
Présentation

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 9 avril 2024, 18 heures

Procès-verbaux
2024-04-09 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal

Règlements
2024-U53-99 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – Modification des limites des zones Vc-321, Hb-320 et Ha-270 et réduction de la densité par la modification de la vocation, des usages et constructions autorisés et dimensions minimales des terrains dans certaines zones situées en périphérie du lac des Sables
Second projet de règlement
Formulaire

PPCMOI

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 19 mars 2024 à 19 heures
Séance ordinaire du 19 mars 2024 à 19 heures (FINAL)

Procès-verbaux
2024-03-19 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Règlements
2024-M-347-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2022-M-347 établissant un programme d'aide à certaines entreprises sous forme de crédit de taxes
Projet de règlement

2024-M-351-1 - Règlement modifiant le règlement numéro 2023-M-351 concernant les jeux libres dans les rues
Projet de règlement

2024-M-377 - Règlement établissant un programme d'aide aux entreprises afin de favoriser l'économie locale et le développement durable
Projet de règlement

2024-M-380 - Règlement concernant le programme d'aide financière visant à favoriser la construction et la rénovation de logements locatifs servant à des fins résidentielles
Projet de règlement

2024-U58-9 - Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2009-U58 – Modifications générales
Second projet de règlement
Réception des demandes écrites - Formulaire d'enregistrement 

2024-U53-99 - Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2009-U53 – Modification des limites des zones Vc-321, Hb-320 et Ha-270 et réduction de la densité par la modification de la vocation, des usages et constructions autorisés et dimensions minimales des terrains dans certaines zones situées en périphérie du lac des Sables
Premier projet de règlement
Présentation

PPCMOI
2024-U59-30 - PPCMOI - 121, rue Mont-Blanc
Second projet
Réception des demandes écrites - Formulaire d'enregistrement 

2024-U59-31 - PPCMOI - 130, rue Mont-Blanc
Second projet
Réception des demandes écrites - Formulaire d'enregistrement 

2024-U59-32 - PPCMOI - 135-235, rue de la Sablière
Premier projet
Présentation

Ordres du jour - Séance du conseil d'agglomération
Séance extraordinaire, le 12 mars 2024, à 18 heures 

Procès-verbaux
2024-03-12 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'agglomération

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance extraordinaire du 27 février 2024, 18 heures

Procès-verbaux
2024-02-27 : Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal

Règlements
2024-EM-378 – Dépense et emprunt – Mise à niveau des équipements CVCA du garage municipal
Règlement

2024-EM-379– Dépense et emprunt – Mise à niveau des équipements CVCA de l’usine d’épuration
Règlement

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 20 février 2024, 19 heures
Séance ordinaire du 20 février 2024, 19 heures (FINAL)

Procès-verbaux
2024-02-20 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal

Règlements
2024-EM-299-1 – Règlement pour effectuer des travaux d’infrastructures – Programme TECQ 2019-2024 – Augmentation de la dépense et de l’emprunt
Règlement

2024-EM-319-1 – Règlement pour la mise aux normes de la station de pompage Saint-Venant – Augmentation de la dépense et de l’emprunt
Règlement

2024-M-371-1 – Règlement sur la tarification des services municipaux – Modifications
Règlement

2024-EM-374 – Règlement pour la mise à niveau de la conduite de refoulement Byette – Dépense et emprunt
Règlement

2024-EM-376– Règlement pour des travaux de pavage de l’impasse de l’Érablière et de l’impasse des Cerfs – Dépense et emprunt
Règlement

2024-EM-378 – Dépense et emprunt – Mise à niveau des équipements CVCA du garage municipal
Projet de règlement

2024-EM-379– Dépense et emprunt – Mise à niveau des équipements CVCA de l’usine d’épuration
Projet de règlement

2024-U51-14 – Règlement sur l’application et l’administration des règlements d’urbanismes – Modifications générales
Règlement

2024-U53-99 - Règlement modifiant des limites de zones Vc-321, Hb-320 et Ha-270 – Réduction de la densité des terrains - Zones en périphérie du lac des Sables
Avis de motion
Plan global des zones

2024-U58-9 – Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels
Projet de règlement
Présentation de l'assemblée publique de consultation, 14 mars 2024, 18 heures

Résolutions - PPCMOI

2024-U59-30 - PPCMOI - 121, rue Mont-Blanc
Premier projet de résolution
Présentation de l'assemblée publique de consultation, 14 mars 2024, 18 heures

2024-U59-31 - PPCMOI - 130, rue Mont-Blanc
Premier projet de résolution
Présentation de l'assemblée publique de consultation, 14 mars 2024, 18 heures

Ordres du jour - séances du conseil municipal
Séance ordinaire du 23 janvier 2024, 19 heures
Séance ordinaire du 23 janvier 2024, 19 heures (FINAL)

Procès-verbaux
2024-01-23 : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil

Règlements
2024-EM-299-1 – Règlement pour effectuer des travaux d’infrastructures – Programme TECQ 2019-2024 – Augmentation de la dépense et de l’emprunt
Projet de règlement

2024-EM-319-1 – Règlement pour la mise aux normes de la station de pompage Saint-Venant – Augmentation de la dépense et de l’emprunt
Projet de règlement

2024-M-371-1 – Règlement sur la tarification des services municipaux – Modifications
Projet de règlement

2024-EM-374 – Règlement pour la mise à niveau de la conduite de refoulement Byette – Dépense et emprunt
Projet de règlement

2024-EM-375 – Règlement pour des travaux de pavage de l’impasse des Biches – Dépense et emprunt
Projet de règlement

2024-EM-376 – Règlement pour des travaux de pavage de l’impasse de l’Érablière et de l’impasse des Cerfs – Dépense et emprunt
Projet de règlement

2024-U51-14 – Règlement sur l’application et l’administration des règlements d’urbanismes – Modifications générales
Projet de règlement

Résolutions - PPCMOI

2023-U59-27 - PPCMOI - Usage communautaire
Résolution

2023-U59-28 - PPCMOI - 6, rue Notre-Dame
Second projet de résolution
Formulaire d'enregistrement

2023-U59-29 - PPCMOI - Lot 6 507 278 du cadastre du Québec (chemin Sainte-Lucie)
Second projet de résolution
Formulaire d'enregistrement